X... et Y..., pris en ses quatre branches, et le premier moyen du pourvoi provoqué de l'UAP, réunis : (sans intérêt) ; Sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches du pourvoi provoqué : Attendu

place de la Bourse à Paris (2ème), 15°/ de la Compagnie LA PRESERVATRICE, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le marché était conclu en régie, que le maître de l'ouvrage

arrêt ; Sur le pourvoi U 14-23.648, la caisse générale de sécurité sociale de la Martinique, a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt et invoque les trois moyens

ASSIGNERENT EN RESPONSABILITE ET REPARATION LA SCI ET SES TROIS FONDATEURS, LES ARCHITECTES, LA SOCIETE JOR, LES SOCIETES LOUBEYRE ET SMAC AINSI QUE LEUR ASSUREUR, LA SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCES DU BATIMENT

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 7 septembre 2010), qu'en 2003, les époux X..., maîtres de l'ouvrage, ont, sous la

[W] [C], domicilié [Adresse 7], pris en qualité d'héritier de son père [X] [C], défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boulloche, avocat aux Conseils, pour M. Y....

Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 1er juin 1987) que M.

Y..., qui n'avait commis aucune faute, ne devait pas le remboursement de sommes dont il n'était pas le destinataire, et qu'il n'avait pas les moyens de faire restituer par l'entrepreneur; D'où il suit

(Haute-Garonne), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 20 juillet

Maurice G..., demeurant ..., 4 / de l'Entreprise C... , dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche, ci-après annexé : Attendu qu'ayant exactement

(Seine maritime), actuellement dénommée STIM-Ouest, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Z..., architecte, et suivant les plans béton-acier de M.

Laurent Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant

Z..., architecte, par la société Pradeau Morin, entrepreneur chargé des travaux ; que l'un des lots a été vendu en l'état futur d'achèvement aux époux X... ; qu'ayant constaté que les rampes d'accès

Z... et de Mme X..., de Me Boulloche, avocat de la Mutuelle des architectes français, les conclusions de M.