(Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1988 par le tribunal d'instance de Versailles, au profit du syndicat des copropriétaires de la résidence "Les Chevaux légers", pris poursuites

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'AUTORISE A MONTER GRATUITEMENT UN CHEVAL APPARTENANT A BEYNEL, PROPRIETAIRE D'UN "RANCH", EN ECHANGE D'UN SERVICE CONSISTANT A RECONNAITRE

X... a été victime d'une chute au cours d'une promenade à cheval organisée par la société La Ferme équestre du Babour, le cheval de Mme Y..., accompagnatrice, ayant effectué une ruade qui l'a atteint au

la cour d'appel qui n'était pas tenue de s'expliquer sur les documents qu'elle décidait d'écarter, a souverainement retenu que malgré l'importance de la superficie des locaux destinés à recevoir des chevaux

confirmatif attaqué, que, pour protester contre le projet d'arrêter l'exploitation du paquebot "France", des membres de l'équipage enjoignirent à son commandant le mouillage du navire dans l'axe du chenal

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le GAEC de Paris, qui pratique l'élevage de chevaux

X..., qui exerce une double activité d'exploitant de discothèque et d'éleveur de chevaux, a, par lettre de mission du 18 janvier 1989, confié à la société d'expertise-comptable Eura audit Cifraes consultants

D..., travaillant ordinairement chez M. de G... en qualité de lad-jockey, a été victime d'une chute de cheval le 3 août 1981, alors qu'il courait pour le compte de M.

destinées aux cavaliers ; que s'estimant victime de concurrence déloyale, par dénigrement, de la part de la société Optipress à la suite, d'une part, de la publication par celle-ci, dans sa revue " Cheval

A..., s'est rendu adjudicataire, en 1988, d'un certain nombre de chevaux dans le cadre d'une vente organisée par l'Agence française de vente de pur sang; que M.

civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que sur poursuites de saisie immobilière diligentées par le Crédit lyonnais (la banque), à l'encontre de la société civile immobilière La Chênaie

Meyran, bâtiment B2, en cassation de deux arrêts rendus les 12 mars 1990 et 30 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Chessa

L'ensemble immobilier avec ses installations hippiques (écuries, carrière à chevaux...) a été adjugé à la SCI MANOIR DES IFS en 1994, Mme E... ayant continué à occuper les lieux jusqu'à son expulsion en

d'exploitation agricole des Fontaines a pris a bail rural, le 29 mai 2007, un ensemble de bâtiments et de terrains constitué notamment, aux termes d'un avenant du 1er décembre 2007, de dix-huit boxes à chevaux

» visés au titre de ses charges correspondaient aux frais de pension de son propre cheval, avant de « préciser qu'elle ne monte plus du fait de l'âge avancé de son cheval » (concl. p. 17 §8) ; qu'en affirmant

[I] enfin argue de la présence de chenilles processionnaires sur son terrain, qui auraient causé la mort de son chien ; qu'aucune présence de chenilles n'est constatée par l'huissier lors de son passage

NICOL A ETE BLESSE PAR LE CHEVAL APPARTENANT A CARRIERE QUI, APRES LA CHUTE DE SON X..., EST TOMBE DEVANT LE CHEVAL CONDUIT PAR NICOL, PUIS S'EST IMMEDIATEMENT RELEVE EN PROJETANT NICOL Y...

continuation ou de cession de l'entreprise ; Attendu que, pour déclarer irrecevable la demande d'arrêt de l'exécution provisoire du jugement ayant étendu à la société Commerce courtage transport aliments chevaux

X... a confié son cheval "Classic Crown" à M.

. 420-2. 2° du Code des assurances : " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré inopposable au Fonds de garantie automobile le jugement qui avait condamné Z..., propriétaire non assuré d'un cheval