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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
édure suiviec/Isabelle Y
6079a8d79ba5988459c4f184
13 avril 1999
13 avril 1999
Armand, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 8 janvier 1998, qui, dans la procédure suivie contre Isabelle Y..., épouse Z..., et Pascal A... du
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ECLI:FR:CCASS:2019:SO00333
6 mars 2019
6 mars 2019
Maron, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Marguerite, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M.
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c449c9
26 janvier 1982
26 janvier 1982
A MIS AU MONDE, LES 23 OCTOBRE 1971 ET 28 JANVIER 1974, DEUX FILLES, RESPECTIVEMENT PRENOMMEES VERONIQUE ET ISABELLE; QU'A LA SUITE DU DECES ACCIDENTEL, LE 21 FEVRIER 1975, DE DESIRE P., AVEC QUI ELLE
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ECLI:FR:CCASS:2013:C101144
23 octobre 2013
23 octobre 2013
des besoins des enfants ; que pour fixer, en décembre 2010, à la somme de 110 ¿ le montant de la part contributive due par le père pour l'enfant Marion, le premier juge a principalement retenu : qu'Isabelle
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR60287
20 mars 2025
20 mars 2025
[N] [T], domicilié [Adresse 6], 12°/ à la société Assurance mutuelle des fonctionnaires (AMF), dont le siège est [Adresse 11], 13°/ à la société Bleue, société civile immobilière, dont le siège est
Source officiellesoc
61372359cd58014677408978
6 octobre 1999
6 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat SNE CGC, dont le siège est 17, rue ..., en cassation d'un jugement
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ECLI:FR:CCASS:2023:C310234
20 avril 2023
20 avril 2023
le siège est [Adresse 2], représenté par son syndic la société cabinet Cogeim, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à M.
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6079a80e9ba5988459c4bb8f
18 janvier 1982
18 janvier 1982
ISABELLE ET Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201161
28 juin 2012
28 juin 2012
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils, pour Mme Isabelle X....
Source officiellecr
61372625cd580146774234fd
4 septembre 2002
4 septembre 2002
Nutrition et Prévention et/ou Gilbert Y... et/ou Philippe Y..., les locaux d'habitation et/ou professionnels situés au 17 rue Albany à Antibes et susceptibles d'être occupés par Philippe Y... et/ou Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110426
14 avril 2022
14 avril 2022
Fulchiron, conseiller, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.
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ECLI:FR:CCASS:2014:C101275
29 octobre 2014
29 octobre 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, sur sa demande, la société Serenis vie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Eycheil a donné
Source officielleciv1
6137235ecd58014677408de4
29 février 2000
29 février 2000
Christian Y..., 3 / de Mme Isabelle B..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 4 / de Mme Caroline B..., épouse D... de Balsin Mailanovitch de Takoswo, demeurant chez Mme X..., ..., ces trois
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Donne défautc/M. Y
613721abcd580146773f5dd0
26 mai 1992
26 mai 1992
(Val d'Oise), 2°) Mlle Isabelle Z..., 3°) Mme Tatiana X..., 4°) M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00837
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Attendu qu'en se déterminant par de tels motifs, impropres à établir que la société Yves Rocher a exercé en toute indépendance une activité positive de direction de l'EURL, la cour d'appel n'a pas donné
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10348
13 septembre 2017
13 septembre 2017
B... dont la gérante était la compagne de M. Z... cette société ayant fait l'objet par la suite d'une liquidation judiciaire.
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613721f7cd580146773f919e
28 avril 1993
28 avril 1993
dénommée Centre d'étude prévention, dont le siège social est ... (17e), 458/ de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300600
11 décembre 2025
11 décembre 2025
[D] [F], domicilié [Adresse 4], 3°/ à la société Robineaud Philippe, Favreau Dominique, Bernuau Isabelle, Augeraud Etienne, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la
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ECLI:FR:CCASS:2018:C201051
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie Y..., domiciliée [...], prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société FH holding, 2°/ à la société Isabelle
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ECLI:FR:CCASS:2017:CO00777
17 mai 2017
17 mai 2017
COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Banque CIC Ouest, dont le siège est [...] , contre
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