béton au lieu de métallique) puisqu'elle a définitivement accepté l'ouvrage le 5 novembre 2008 ; que le remplacement des escaliers béton par des escaliers métalliques a été accepté par la maîtrise d'oeuvre

Jean-Michel A... qu'il y a eu décaissement au niveau des caves, modification au niveau des planchers de manière à créer un nouveau volume en rez-de-chaussée, démolition de l'escalier et création d'ouverture

constaté l'inachèvement de l'immeuble a condamné le syndicat des copropriétaires à faire exécuter les travaux nécessaires à la stabilisation du talus et à la pose des garde-corps et mains courantes pour l'escalier

en retenant l'abus de confiance ; "et aux motifs adoptés que Mme Y..., directrice des ressources humaines de la société Gesclub, gérant en délégation de service public de la mairie de Condé sur l'Escaut

recueillis dans la présente enquête concordent sur le fait que l'incendie ayant ravagé près de deux mille hectares en Ardèche et dans la Loire les 20 et 21 août 2000 est bien parti du sommet du mur d'escalade

recueillis dans la présente enquête concordent sur le fait que l'incendie ayant ravagé près de deux mille hectares en Ardèche et dans la Loire les 20 et 21 août 2000 est bien parti du sommet du mur d'escalade

contre l'humidité une partie du doublage d'un mur enterré pour un coût de 1 500 euros hors taxe ; qu'il a constaté un problème au niveau de la porte d'entrée en raison de la réfection intégrale d'un escalier

, en 1976, le lot n° 37 aux époux X... du Breuil en conférant aux acquéreurs un droit de passage sur le pallier du 5ème étage, permettant l'accès au 6ème étage par leur escalier privatif ; que la même

Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu que, victime d'une chute dans l'escalier d'un hôtel exploité par les consorts Z..., Y...

Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Otolift monte-escaliers, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

de service ; que cet escalier débouche à hauteur du 6ème étage sur les lots privatifs de Monsieur et Madame X... ; que le 6ème étage constitue en quelque sorte un cul de sac pour cet escalier de service

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix en Provence, 29 janvier 2008), que la SCI Le Saint Benoît (la SCI) a assigné Mme X..., propriétaire de l'immeuble contigu au sien, en interdiction d'utiliser l'escalier

A... de créer sur la façade ouest de la villa un escalier destiné à desservir son appartement ; que M. Z... a assigné M.

démoli depuis au moins un an ; Que sur ce point, les époux X... affirment avoir toujours utilisé l'escalier depuis qu'ils ont acquis en 1976 leur maison ; qu'ils ne produisent pas d'autres documents

actions des 16 et 19 juin 2014 mais qu'il dément toute entrave à la liberté de travail des salariés non-grévistes, que l'employeur fait valoir que la présence au sein du Centre opérationnel Escale

Elle occupait, dans le dernier état de la relation de travail, un emploi de technicien escale. 2.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 juin 1996), que, bousculée dans un escalier par un camarade, Sophie X..., élève de 6e d'un collège, est tombée et s'est blessée

immobiliers du département du Rhône que celle-ci est applicable aux seuls salariés chargés de la surveillance et de l'entretien d'un ensemble immobilier comportant au moins 50 logements ou 4 montées d'escaliers