transactions, agence Mateille (l'agence immobilière), l'Udaf des Landes et les sous-acquéreurs en nullité de la vente sur le fondement de l'article 1596 du code civil et, à défaut, en rescision pour lésion

Y... étant décédé, sa veuve et sa fille ont assigné Mme A... en rescision de la vente pour lésion et subsidiairement en nullité de celle-ci pour absence de cause ; Attendu que, pour déclarer la vente

société GAC de signer l'acte de vente, le notaire a dressé, le 24 juillet 2000, un procès-verbal faisant état de l'exigence, par la société Espace 2, de garanties contre une action en rescision pour lésion

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 juillet 2022), Mme [I] [V], épouse [Y], à laquelle a été prescrit du Mediator de 2004 à 2010, a présenté des lésions cardiques.

Selon l'arrêt attaqué ( Versailles, 7 juillet 2022), Mme [M] [H], à laquelle a été prescrit du Mediator de 2006 à 2008, a présenté des lésions cardiaques.

Selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 22 septembre 2022 et 6 juillet 2023), courant 2014 et 2015, [T] [P] (la patiente) a présenté une lésion nécrotique d'un orteil qui s'est aggravée et a nécessité

; "aux motifs que les débats ont clairement établi la matérialité des meurtres de deux victimes en ce que les autopsies réalisées par les médecins légistes ont mis en évidence les très nombreuses lésions

' il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'à la suite d'un séjour chez sa mère, compagne du prévenu, l'enfant A., âgé de deux ans, a dû être hospitalisé en raison de multiples lésions

Y..., Z... et Le A... le 4 juin 1999 mentionnait l'existence de " difficultés neuromotrices de l'enfant " et d' " anomalies " liées à des " lésions cérébrales constituées pendant la période périnatale

l'accident, à partir du seul certificat médical établi huit jours après les faits indiquant que l'incapacité totale de travail était de deux mois, sans tenir compte de ce que Jocelyn X... invoquait des lésions

démontraient les nombreuses contradictions dans les déclarations de la jeune-fille, en dehors de toute preuve matérielle, les juges du fond ayant, en effet, eux-même constaté que le Dr H... n'a relevé aucune lésion

demandé une radiographie du profil du pied droit en précisant "bien voir calcaneum", n'avait relevé, au vu des cinq clichés réalisés par le service de radiologie, qu'un traumatisme du talon droit sans lésion

concordants, ne laissant place à aucun doute sur la réalité des violences commises par l'intéressé aux jours considérés ; " et aux motifs adoptés qu'Isabelle X... a fait constater à plusieurs reprises des lésions

été localisées à l'arrière du crâne et donc consécutives à la chute de la victime, sont incompatibles avec l'administration d'un coup de poing au visage, lequel aurait inéluctablement occasionné des lésions

médecins légistes Lortie et Aubat ont conclu que la plaie était peu profonde, sans atteinte des gros vaisseaux du cou, de l'oesophage ou de la trachée, que le décès était la conséquence indirecte des lésions

précisait que son père avait mis son sexe dans ses fesses à plusieurs reprises, qu'il lui avait fait mal ; que l'examen gynécologique de la jeune A. révélait qu'elle présentait un hymen intact sans lésion

motifs que la chambre d'accusation est saisie uniquement d'un appel relatif à une ordonnance de non-lieu sur le seul délit d'omission d'assistance à personne en péril ; que l'autopsie a écarté toute lésion

de sa sincérité, qui est certaine, à faire le partage entre ce qu'il pense avoir été et ce qui a été réellement ; que l'absence de mention de toute douleur au moment de l'acte, l'absence de toute lésion