Monsieur [N] [M] et l'autorité expropriante se sont accordés sur une longueur totale de 643 m2 alors que Monsieur [X] [M] avance un nombre de 940,94 m2.

X... ; que ce mur, qui part du chemin communal et va jusqu'à la parcelle cadastrée section AI n° 138 a une longueur d'environ 225 m et un retour également en pierres non cimentées, qu'il est parallèle

lotissement prévoit que la hauteur maximale des annexes est limitée à 3, 50 mètres ; que l'expert relève, enfin, que parallèlement à la limite divisoire entre les deux propriétés, l'extension a une longueur

LICENCIE SANS MOTIF REEL ET SERIEUX, L'ARRET ATTAQUE A RELEVE NOTAMMENT QUE LA TRANCHEE DANS LAQUELLE UN EBOULEMENT S'ETAIT PRODUIT, QUI AVAIT 3,80 METRES DE PROFONDEUR, N'AVAIT PAS ETE CREUSEE SUR UNE LONGUEUR

X... a trait à la préparation du dossier et l'exercice des voies de recours et ne découle pas d'une longueur excessive de la procédure ; qu'il y a lieu, en conséquence, de débouter M.

parcelle, qu'il n'existait pas d'autre accès à la parcelle AI 327 depuis l'alignement de la rue que celui ménagé par le portail de la propriété du syndicat prolongé par l'allée bordée du grillage sur une longueur

B... circulait à la vitesse autorisée et qu'il ne peut lui être reproché d'avoir, malgré la visibilité réduite, dépassé un cyclomoteur, la différence de vitesse et de longueur des deux véhicules permettant

attaqué (Amiens, 4 mars 2008), qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2004, l'URSSAF de la Somme a notifié au centre communal d'action sociale (CCAS) de Longueau

: 26 m (châssis), contre : longueur autorisée en charge : 23 m largeur autorisée en charge : 5,67 m ; qu'il s'ensuit que les irrégularités concernaient le matériel pour la largeur soit une différence

communales à caractère de chemin (n° 12 chemin dit « des Près » du CD 21 aux Moulins, dont il est indiqué qu'il passe sur la passerelle qui traverse le Paillon et va vers le [...], et qu'il a une longueur

Dans le tableau comparatif de l'expert judiciaire, ce tracé n° 3, d'une longueur intermédiaire, est techniquement le plus facile à réaliser, installé sur des zones agricoles, il occasionne peu de gêne

fonds dominant) sur les parcelles [Cadastre 10] et [Cadastre 1] (fonds servants) sur une largeur de 4 mètres à prendre de la milite séparative desdites parcelles avec la parcelle [Cadastre 9] sur une longueur

À cette limite, un chemin de 3 m de large sera établi à frais communs sur une longueur de 60 m en direction de l'est pour permettre la desserte des autres immeubles.

X... ne pouvait prétendre bénéficier d'un droit de passage sur toute la longueur de la parcelle AC n° 147 alors que son titre de propriété comme celui de son adversaire précisait que le droit de passage

Mme X... reproche au Tribunal d'avoir statué plus de 15 mois après sa saisine, alors que le juge n'a pas statué dans le délai de 10 jours prescrit par l'article R 433-4 du Code du travail, et que la longueur

CONTRAINT DE CEDER SA PROPRIETE, SI CE N'EST POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI RECONNAIT QU'ANDRE EST PROPRIETAIRE DE LA BANDE DE TERRE DE 0,48M DE LARGEUR ET DE 3,30M DE LONGUEUR

du passage lequel devra se poursuivre sur toute la longueur du bâtiment et d'AVOIR condamné Mme Y... à verser à Mme Q... la somme de 800 euros à titre de dommages-intérêts pour résistance abusive ; AUX

.] ; que s'il est incontestable que la longueur des opérations expertales a retardé le dépôt du premier rapport d'expertise intervenu seulement le 23 mars 2006, puis le dépôt du deuxième rapport d'expertise

Y... fait grief à l'arrêt de le condamner à poser une gouttière sur toute la longueur du bâtiment lui appartenant situé au droit du portail et du chemin dans le prolongement duquel il est implanté, appartenant

statuant ainsi, sans caractériser la précarité de la remise des fonds qui auraient été détournés de leur finalité, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; "2°) alors que l'activité de loueur