, à l'extrémité du parking sur un chemin perpendiculaire à la sortie de l'aire de repos, la cabine faisant face à la route, la semi-remorque orientée vers les champs ; qu'il a indiqué qu'ayant été réveillé

A... de venir le rejoindre dans son lit pour le réveiller le matin à plusieurs reprises, après avoir commencé par déclarer que c'était M.

tétanisée parce que c'était la première fois qu'on la touchait (D82) ; que Mme Monique E..., la mère d'Alexandra Z..., se souvenait du jour des faits, qu'elle situait peu avant Pâques 2002 ; elle s'était réveillée

garçons âgés de 10 à 12 ans, des caresses de plus en plus précises sur le sexe et les fesses des enfants et, surtout, la constatation de la présence du prévenu contre le lit de certains enfants à leur réveil

violent à son égard pendant leur vie commune ; que son père lui recommandait de ne pas en parler ; qu'elle n'osait pas en parler à une éducatrice de peur de n'être crue ; qu'un jour de 1996, il l'a réveillée

n'a pas été fait appel à du personnel intérimaire ; qu'il y a eu selon lui une baisse immédiate de chiffre d'affaires à la suite de cet accident à l'exception du mois de décembre 1995 comprenant le réveillon

PLAQUETTES NUMEROTEES DONT LA CHUTE EN UN CERTAIN ENDROIT DE L'APPAREIL, LORSQU'ELLE SURVIENT, DONNE DROIT A DES LOTS CORRESPONDANT A DES OBJETS DE DIFFERENTES VALEURS, TELS QUE BRIQUET, MONTRE OU REVEIL

badigeonner personnellement la région de la commissure buccale, les infirmières en présence me sommèrent de faire très attention, rapportant que le docteur A... avait quitté la salle en menaçant de réveiller

nécessairement la conséquence des conditions dans lesquelles ce médecin a procédé à l'opération ayant causé cette infection ; que la cour d'appel qui a relevé que l'expert avait écarté la possibilité du réveil

Farid X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 13 septembre 2017, qui, pour violences aggravées, menaces de mort réitérées, dégradations, outrages, rébellion

condamnés l'un et l'autre à la réclusion criminelle à perpétuité en portant à 18 ans la durée de la période de sûreté, pour assassinat, tentatives d'assassinat et complicité, association de malfaiteurs, rébellion

les a renvoyés devant la cour d'assises de la VIENNE sous l'accusation de vol avec usage d'une arme en état de récidive légale, en outre, en ce qui concerne Z..., pour vols, refus d'obtempérer et rebellion

un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 2024, qui, pour opposition à l'exercice des fonctions d'un agent des douanes, rébellion

d'assurer les soins d'hygiène, de confort et de bien-être des personnes âgées pendant la nuit en s'inscrivant, compte tenu de la grande vulnérabilité des résidents, dans une démarche de bientraitance, de réveiller

signalé une détection de fumée au 12ème étage mais vous ne vous êtes pas présenté sur les lieux pour une levée de doute ; fort heureusement, le locataire Monsieur R..., qui s'était alors endormi, a été réveillé

contrainte révérencielle du père, devaient être qualifiés de viols aggravés ; que dès lors l'arrêt attaqué a violé l'article 332 du Code pénal ; " alors, d'autre part, que les manoeuvres du père - réveil

W..., en proie à la fatigue, se trouvait en voie d'endormissement au volant de son camion, comme cela résulte de ses propres déclarations, qu'il venait de se réveiller d'un micro-sommeil et n'a vu le véhicule

C..., anesthésiste, à la clinique Sainte-Madeleine, aux droits et obligations de laquelle se trouve la société financière Violet ; qu'à son réveil, la patiente a présenté une paralysie du bras gauche,

Y..., chirurgien orthopédique ; qu'au réveil de l'intervention, il a présenté une paraplégie ; que le 4 mars 1983, il a assigné le praticien en responsabilité professionnelle et réparation de son préjudice

Reveille, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit : 1°/ de l'Association syndicale libre des copropriétaires