Franck, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Gaston Y... a été victime, le 1er octobre 1982, d'un accident de la circulation des suites

Y... que si le véhicule qu'il conduisait a fait l'objet d'une interdiction de circulation le 30 mai 2013, les avaries constatées ont été réparées rapidement et le véhicule a été déclaré apte à la circulation

O..., qui était employé par la société La Vague sweety lounge (la société La Vague), a été victime le 2 janvier 2014 d'un accident de la circulation causé par un véhicule assuré auprès de la société Gan

véhicule de la société P3C alors qu'il circulait sur une route départementale, ce dont il résultait que le véhicule ayant pris feu alors qu'il était en mouvement, il s'agissait d'un accident de la circulation

ne l'ont pas désavouée et qu'ils entendaient au demeurant s'y associer n'est pas suffisante à caractériser cette participation, de sorte que le rôle actif dans la volonté d'empêcher les victimes de circuler

juillet 1985, 1er, II de l'ordonnance n° 59-76 du 7 janvier 1959, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Marcel Jean X..., conducteur impliqué dans un accident de la circulation

son permis de conduire ; "aux motifs que le 31 juillet 2001 à 21 heures 15, les gendarmes de la brigade territoriale d'APT ont été amenés à intervenir sur les lieux d'un accident matériel de la circulation

considéré que l'incapacité intellectuelle invalidante de Mme B..., à l'origine de son préjudice économique, de carrière et de retraite, était imputable pour partie aux conséquences de l'accident de la circulation

Y... le quart de la responsabilité de l'accident mortel de la circulation dont il a été victime ; "aux motifs que, si le prévenu, Charles D..., qui, au volant d'un camion appartenant à la société GT

circulant dans une agglomération où la vitesse des motocyclettes est limitée à 45 km / heure Richard X... a laissé une trace de freinage de 33 mètres avant le choc commençant à gauche de son couloir de circulation

un champ de colza où un chevreuil avait été tué la veille ; que ces seules constatations suffisent à caractériser l'infraction reprochée au prévenu " ; " alors que le fait, pour le prévenu, de circuler

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que le 28 juin 1994, José X..., salarié de la société SFA Kone, a été victime d'un accident mortel de la circulation

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 18 mars 1998), que Mme Z... a été victime d'un accident de la circulation

. ; "aux motifs que la prévenue admettait avoir été surprise par le bruit des gravillons sous sa voiture et avoir freiné, ce qui a provoqué son dérapage vers la voie de circulation en sens inverse à

nervure externe inférieure (13) ; que ni le texte de cette revendication ni celui des revendications 1 et 2 auxquelles il se réfère ne fait état de la fonction consistant en "ce que l'air puisse circuler

de nuit ledit croisement à une allure proche du double de la vitesse autorisée, s'abstenant par ailleurs de toute manoeuvre d'évitement pourtant rendue possible par l'existence de trois voies de circulation

d'alcoolémie de Mlle X... au moment de l'accident, alors, selon le moyen, qu'un prélèvement de sang destiné à établir la preuve de la présence d'alcool dans l'organisme de l'auteur d'un accident de la circulation

prononcées à son encontre, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'article L. 221-1 du Code de la consommation inclus dans le chapitre 1er intitulé "prévention" n'a pour but que d'éviter la mise en circulation

l'ordonnance du juge des référés ayant accordé ses demandes à Mlle Y... alors, selon le moyen : 1 / qu'un piéton ne peut se voir déclarer responsable des conséquences dommageables d'un accident de la circulation

X... qui quittait, en marche arrière, une aire de stationnement pour rejoindre une voie de circulation et le véhicule de M.