CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 619 résultats pour « difference de poids »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372639cd58014677423eae

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

BO... font observer que la réfaction du prix de cession des titres Sogestri n'est qu'un des éléments de l'avenant du 5 mai 1993 modifiant le protocole de janvier 1992 et que cet avenant, dont les différents

Source officielle

Page 42 sur 81

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300509

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

de vente et en multipliant le nombre obtenu par la surface calculée selon la loi [C] ; Qu'en statuant ainsi, alors que la diminution du prix proportionnelle à la moindre mesure correspond à la différence

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100792

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

textes de protection sociale, dont le présent débat est alimenté », que l'annexe du contrat de séjour indique que Mme Y... était présente lors de la conclusion de celui-ci, « ce qui ramène à sa juste pondération

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10739

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Pompa produit aux débats plusieurs mandats le désignant comme administrateur ou représentant de la société France Télévisions, au sein de différentes entreprises, tous ces mandats lui ont été donnés en

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01014

Cassation

18 octobre 2011

18 octobre 2011

X..., condamné au paiement de diverses sommes en qualité de caution, a assigné l'administration des douanes en réparation de ses différents préjudices ; Sur le premier moyen : Attendu que le premier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300928

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

de dalles de béton armé séparant les différents niveaux, d'autant que les murs et ouvertures devaient être repris pour répondre aux normes sismiques, et être isolés phoniquement et thermiquement.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10120

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

La règle 3b prévoit ainsi que « les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différents ou constitués par assemblages d'articles différents et les marchandises présentées en assortiments conditionnés

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00221

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Il s'ensuivra un échange de courriers à compter du 06 juin 2012 et jusqu'au licenciement de novembre 2012, attestant du différend sur ce mode de calcul, M. Y...  

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300529

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

Fabrice Y... ont été diligentées selon des méthodes différentes mais qu'elles aboutissent à des résultats cohérents, sous réserve d'un correctif à apporter à la dernière ; qu'ils se rangent à l'évaluation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01178

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

S..., différence de l'ordre de l'épaisseur du trait de 4,79 € s'expliquant par une période d'embauche différente (9 mois plus tard) et le taux d'inflation ; que la preuve d'une inégalité de traitement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00539

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

[WF], d'être rémunéré en retour ; Attendu qu'en prononçant ainsi la cour d'appel, qui a caractérisé la connexité des différentes infractions poursuivies au sens de l'article 203

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300750

Cassation

18 juin 2013

18 juin 2013

- d'une part de rapprocher ces éléments de l'évolution de la surface utile totale, qui a augmenté de seulement 5,4 m², dont 4,9 m² pour le WC/placard ; - d'autre part, de prendre en compte, à la différence

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00385

Cassation

28 avril 2009

28 avril 2009

prix proposé par la société SODEXHO, que le rachat d'actions dans le cadre de la convention BUY OR SELL s'effectuant sans garantie de passif ni d'actif net, le groupe majoritaire devait supporter le poids

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01230

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

AUX MOTIFS QUE le contrat de travail, prenant effet à compter du 1er mai 2005, stipule que Monsieur X...est engagé pour exercer un emploi de conducteur autocar et poids lourds, avec la qualification G7

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10622

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

ses explications sur le passage en caisse, la veille, d'une cliente désireuse de payer un paquet de viande muni d'un ticket, apposé par le rayon boucherie, qui ne correspondait ni à la nature ni au poids

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00181

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

qui concourent à la préparation du pain peuvent être décomposées comme suit : - la préparation de la farine consistant notamment dans le choix de la farine adéquate, - le pétrissage (mélange des différents

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00180

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

qui concourent à la préparation du pain peuvent être décomposées comme suit : - la préparation de la farine consistant notamment dans le choix de la farine adéquate, - le pétrissage (mélange des différents

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00619

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

[M]) requièrent pour chacune d'elle des qualifications techniques et des formations différentes ; que M.

Source officielle
CC

other

60793b3d9ba5988459c3c7e2

Cassation

16 décembre 2002

16 décembre 2002

" La requête : Dans sa requête en révision, Jean-Marc X... soutient que les expertises ont pesé de tout leur poids auprès des juges et des jurés et ont été déterminantes dans la déclaration de culpabilité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00183

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

X... a été engagé le 21 février 2005 en qualité de conducteur poids lourds par la société Baudron devenue la société Citernord à compter du mois de mars 2007 ; qu'après avoir démissionné sans réserves

Source officielle