décembre 1999 du centre de détention où il purgeait sa peine ; que cette dernière connaissait le frère de Christophe X..., amis de Béatrice Z... qui eux-mêmes étaient en relation avec un certain Olivier

X... née D... à Cannes le 23 mars 1993, mandatant M° Olivier E..., avocat à Genève pour constituer une fondation qui aura pour bénéficiaires en plus d'elle-même la SPA, notamment en France bd Berthier,

Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 8 juillet 1994 qui, après relaxe d'Olivier Y... du chef d'infraction à l'article 26 de la loi du 20 juillet

ARRÊT N° 2 Sur le premier moyen : Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Olivier X..., alors âgé de 2 ans, a été blessé par suite d'une chute alors qu'il

l'arrêt infirmatif attaqué et les productions, que la Banque Hypothécaire Européenne avait fait saisir un immeuble appartenant pour l'usufruit à Mme veuve X... et pour la nue-propriété à la mineure Olivia

L'AUTORISATION DE VENDRE LES BIENS DE SON FILS MINEUR OLIVIER, OU D'ECHANGER CEUX-CI AVEC SES PROPRES BIENS, EN SE FONDANT SUR LA VOLONTE DES GRANDS-PARENTS DE L'ENFANT, COMME SUR L'INTERET DE CE DERNIER

envers celui avec lequel il a contracté à ce titre, quand bien même ce cocontractant aurait eu connaissance de sa qualité ; qu'en déboutant la société Caixabank-CGIB de son action contre M. et Mme Olivier

Pourvoi n° : U 24-22.929 Demandeur(s) : la société La Holding du Figuier et autres Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société Les Oliviers

Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : T 24-22.882 Demandeur(s) : la société La Holding du Figuier Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la société Les Oliviers

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 23 janvier 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infraction au Code de l'urbanisme, a prononcé sur les intérêts

Olivier X... en annulation du bail rural conclu le 10 janvier 2012 avec M.

Olivier X..., domicilié [...]                      , contre l'arrêt rendu le 2 juin 2016 par la cour d'appel de Rennes (chambre des baux ruraux), dans le litige l'opposant à Mme Catherine Y..., épouse

Slimane, demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 28 juillet 1988 par le tribunal d'instance de Nice, au profit de Monsieur X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Mohamed X..., demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur KADDOURI X..., demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Mohamed X..., demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes

Y... et d'AVOIR débouté Mme X... de ses demandes à l'encontre de ce dernier ; AUX MOTIFS (sur les fautes imputées à Olivier Y...)

Olivier A... ne comporte effectivement pas la précision qu'elle a été rédigée par M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société H-Sec, anciennement dénommée Calixte producteur, anciennement dénommée Olida

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré, qu'après la mise en redressement puis en liquidation judiciaires de la Société Olive Construction