Artclair éditions aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Artclair éditions à payer à M.

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Productions et éditions Paul Lederman aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Productions et éditions Paul Lederman et la condamne à payer à MM.

de la société Les Éditions F... comme suit : millions USD au taux de conversion du 4 février 2015, et débouté la société Les Éditions F... de toutes ses demandes, AUX MOTIFS QUE sur la demande d'un montant

de réception de condoléances ; que dès lors ce refus, contrairement à celui portant sur la ligne internet dans les annonces nécrologiques, est parfaitement fondé comme relevant de la liberté de la société

des éditions municipales de France, de la société Infocom-édition, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [T], et l'avis de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Générale d'Edition et de Diffusion, dont le siège social est ... (15ème

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des éditions La Source d'Or, dont le siège

Jean X..., a été publié par la société Sedim éditions du Palémon en novembre 2003 ; que s'y trouvent mis en scène en Bretagne, au village fictif de "Kerlaouen" et dans son port de "Meznam", des lieux,

, dont le siège est [Adresse 3], prise en qualité de mandataire ad hoc de la société Les Editions de l'oeuvre, 3°/ à l'UNEDIC Délégation AGS-CGEA Ile-de-France Ouest, dont le siège est [Adresse 1],

DM éditions, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé un pourvoi le 16 août 2023 contre l'arrêt rendu le 15 juin 2023 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Les Editions Nathan du désistement de son pourvoi formé contre la société

Les Editions Atlas, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Les Editions Atlen, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Les Editions Rencontre, dont le siège