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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301062
19 octobre 2017
Julien UU..., 55°/ à Mme Juliette VV..., tous deux domiciliés [...] , 56°/ à M.
comm
61372214cd580146773fa101
15 mars 1994
Z..., la société Aliments Rental Languedoc, la société Etablissements Bérail, Mme Juliette Y..., Mle Annie Y..., M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100153
9 février 2011
entre le 6 août 1966 et le 18 septembre 1972 chez les époux F... à POIX-DE-PICARDIE, où elle était scolarisée, à 60 km de MAUCOURT ; qu'il ressortait également d'une lettre adressée par son avocat à Mme Julia
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02914
29 novembre 2017
encore à l'audience de la cour d'assises ; - le fait que, Stéphanie F... ait révélé les faits avec réticence d'abord à des cousines (B... et Régine A...) et un cousin (Max G...) puis à une tante (Mme Juliana
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01302
19 juin 2018
Julien A... et Stéphane B..., personnes dépositaires de l'autorité publique, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions, l'a condamné à une amende de 1 500 euros, et l'a condamnée
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00998
4 mai 2017
Julien Y..., gérant de la société Webachat faisait état de listes noires liées à la distribution sélective et des fournisseurs (par groupe) concernés par cette pratique et citait un certains nombres de
61372579cd5801467741e0b4
6 août 1996
très faibles montant et qu'il avait par ailleurs reconnu devant les services de police le 9 septembre 1987 que les chèques correspondant aux crédits consentis par des organismes bancaires de Saint-Julien-en-Genevois
6137269ecd58014677427166
25 juillet 2007
. ; que cette situation d'emprise et de fascination est corroborée par le témoignage de Juliette Z... selon laquelle Charlotte était manipulée et flattée par Christian X... ; qu'à cet égard, il ressort
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01163
19 juin 2013
ces points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Versailles ; Condamne la société Académie Julian
civ2
Nanterre pour statuer sur ses demandes dirigéesc/Mme Y
613724c0cd58014677418145
26 octobre 2006
X... dirigées contre la SCP Treiber-Savani-Julien-Nonclercq-Laleure et le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Nanterre pour statuer sur ses demandes dirigées contre Mme Y..." ; Dit
6079d67d9ba5988459c5b730
15 juin 1973
LES PARTIES DU MINISTERE D'UN AVOCAT AU CONSEIL D'ETAT ET A LA COUR DE CASSATION ; ATTENDU QUE PAR DECLARATION RECUE LE 20 OCTOBRE 1972 AU GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE, JULIEN
6079b0db9ba5988459c507ea
30 juin 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 433-2, L 433-11 DU CODE DU TRAVAIL ET 1134 DU CODE CIVIL : ATTENDU QUE LA SOCIETE JULLIEN ELECTRICITE REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR DEBOUTEE
607940fb9ba5988459c3fdd0
7 octobre 1971
D'INSTANCE EST SANS QUALITE POUR CONTROLER LES INSCRIPTIONS SUR CE ROLE ET QU'IL DOIT SE BORNER A CONSTATER L'ABSENCE OU L'EXISTENCE DE CETTE INSCRIPTION ; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE QUE JULIEN
60794c839ba5988459c45ce0
25 novembre 1992
ordonnée en référé, assigné l'exploitant de cette discothèque, la société à responsabilité limitée La Jasse, pour obtenir le paiement de dommages-intérêts et une nouvelle mesure d'instruction ; que Mme Juliette
ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Marcel X
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12 octobre 2000
Marcel X..., 2 / de Mme Juliette Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., 3 / de Mme Z..., dite Patricia X..., épouse Buisson, demeurant ..., 4 / de Mlle Christina X..., demeurant ...,
6137239acd5801467740be86
7 mars 2001
Julien B..., 2 / M. Z... Guidez, 3 / Mme Nicole A..., tous trois ex-associés de la SCP B..., A... , Guidez et associés, domiciliés ..., 4 / M.
édure suiviec/Thierry Z
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10 mai 1989
Juliette, épouse X..., - X... Sylvette, - X...
6079b1349ba5988459c5162f
9 mars 1989
Madeleine, Sandrine H..., Patrick I..., Anita J..., René J..., Germain Cauvel, Julien K..., Joannie L...
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30 janvier 1991
Pierre Julien E..., époux de Mme Nicole Stoetlzen, tous demeurant à Saint-André Les Vergers (Aube), ..., 4°/ de M.
61372560cd5801467741d2cb
24 septembre 1996
de la procédure que Jean-Pierre X..., en qualité de fondé de pouvoir d'une société d'assurances, avait porté plainte avec constitution de partie civile, des chefs d'abus de confiance et faux, contre Julien
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