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2 670 résultats pour « Juliac-Degrellel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301062

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Julien UU..., 55°/ à Mme Juliette VV..., tous deux domiciliés [...]                            , 56°/ à M.

Source officielle
CC

comm

61372214cd580146773fa101

Cassation

15 mars 1994

15 mars 1994

Z..., la société Aliments Rental Languedoc, la société Etablissements Bérail, Mme Juliette Y..., Mle Annie Y..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100153

Cassation

9 février 2011

9 février 2011

entre le 6 août 1966 et le 18 septembre 1972 chez les époux F... à POIX-DE-PICARDIE, où elle était scolarisée, à 60 km de MAUCOURT ; qu'il ressortait également d'une lettre adressée par son avocat à Mme Julia

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02914

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

encore à l'audience de la cour d'assises ; - le fait que, Stéphanie F... ait révélé les faits avec réticence d'abord à des cousines (B... et Régine A...) et un cousin (Max G...) puis à une tante (Mme Juliana

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01302

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Julien A... et Stéphane B..., personnes dépositaires de l'autorité publique, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions, l'a condamné à une amende de 1 500 euros, et l'a condamnée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00998

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Julien Y..., gérant de la société Webachat faisait état de listes noires liées à la distribution sélective et des fournisseurs (par groupe) concernés par cette pratique et citait un certains nombres de

Source officielle
CC

cr

61372579cd5801467741e0b4

Cassation

6 août 1996

6 août 1996

très faibles montant et qu'il avait par ailleurs reconnu devant les services de police le 9 septembre 1987 que les chèques correspondant aux crédits consentis par des organismes bancaires de Saint-Julien-en-Genevois

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427166

Cassation

25 juillet 2007

25 juillet 2007

. ; que cette situation d'emprise et de fascination est corroborée par le témoignage de Juliette Z... selon laquelle Charlotte était manipulée et flattée par Christian X... ; qu'à cet égard, il ressort

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01163

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

ces points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Versailles ; Condamne la société Académie Julian

Source officielle
CC

civ2

Nanterre pour statuer sur ses demandes dirigéesc/Mme Y

613724c0cd58014677418145

Cassation

26 octobre 2006

26 octobre 2006

X... dirigées contre la SCP Treiber-Savani-Julien-Nonclercq-Laleure et le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Nanterre pour statuer sur ses demandes dirigées contre Mme Y..." ; Dit

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b730

Cassation

15 juin 1973

15 juin 1973

LES PARTIES DU MINISTERE D'UN AVOCAT AU CONSEIL D'ETAT ET A LA COUR DE CASSATION ; ATTENDU QUE PAR DECLARATION RECUE LE 20 OCTOBRE 1972 AU GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE, JULIEN

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CC

soc

6079b0db9ba5988459c507ea

Cassation

30 juin 1983

30 juin 1983

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 433-2, L 433-11 DU CODE DU TRAVAIL ET 1134 DU CODE CIVIL : ATTENDU QUE LA SOCIETE JULLIEN ELECTRICITE REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR DEBOUTEE

Source officielle
CC

civ2

607940fb9ba5988459c3fdd0

Cassation

7 octobre 1971

7 octobre 1971

D'INSTANCE EST SANS QUALITE POUR CONTROLER LES INSCRIPTIONS SUR CE ROLE ET QU'IL DOIT SE BORNER A CONSTATER L'ABSENCE OU L'EXISTENCE DE CETTE INSCRIPTION ; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE QUE JULIEN

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CC

civ2

60794c839ba5988459c45ce0

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

ordonnée en référé, assigné l'exploitant de cette discothèque, la société à responsabilité limitée La Jasse, pour obtenir le paiement de dommages-intérêts et une nouvelle mesure d'instruction ; que Mme Juliette

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CC

civ2

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Marcel X

61372395cd5801467740bae2

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

Marcel X..., 2 / de Mme Juliette Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., 3 / de Mme Z..., dite Patricia X..., épouse Buisson, demeurant ..., 4 / de Mlle Christina X..., demeurant ...,

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civ3

6137239acd5801467740be86

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Julien B..., 2 / M. Z... Guidez, 3 / Mme Nicole A..., tous trois ex-associés de la SCP B..., A... , Guidez et associés, domiciliés ..., 4 / M.

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CC

cr

édure suiviec/Thierry Z

6079a81f9ba5988459c4bd56

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Juliette, épouse X..., - X... Sylvette, - X...

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CC

soc

6079b1349ba5988459c5162f

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Madeleine, Sandrine H..., Patrick I..., Anita J..., René J..., Germain Cauvel, Julien K..., Joannie L...

Source officielle
CC

civ2

6137214dcd580146773f2abe

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Pierre Julien E..., époux de Mme Nicole Stoetlzen, tous demeurant à Saint-André Les Vergers (Aube), ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

cr

61372560cd5801467741d2cb

Cassation

24 septembre 1996

24 septembre 1996

de la procédure que Jean-Pierre X..., en qualité de fondé de pouvoir d'une société d'assurances, avait porté plainte avec constitution de partie civile, des chefs d'abus de confiance et faux, contre Julien

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