avoir pris connaissance en le signant ; que ce cahier précise que les constructions annexes ne créant pas de SHON peuvent être édifiées en limite de propriété à condition de ne pas dépasser 10 m de longueur

quant à la contenance du terrain, s'agissant d'une parcelle ayant la forme d'un rectangle régulier d'une contenance de 493 m2 et figurant au plan cadastral sous le n° 255 et confrontée au nord sur une longueur

servitude rejoint la rue de la Vignette jusqu'au haut de la parcelle X..., B n° 1651 ; qu'il s'agit d'une ba nde de terrain très pentue de 6 mètres de large environ s'étirant sur deux tronçons d'une longueur

que les fondations réalisées en 1980 n'étaient pas conformes aux règles de l'art, (mal dimensionnées, reposant sur des pieux de bois en nombre insuffisant, mal positionnés et qui, faute de longueur

dans sa rédaction antérieure à celle issue de l'ordonnance du 10 février 2016 ; 4°/ que le rapport du CETMEF du 2 avril 2009 contredisait le rapport collégial sur la question de l'incidence de la longueur

X..., effectué le lendemain des faits, n'a pas décelé de traces significatives, le docteur B...a toutefois constaté la présence d'une petite érosion de 3 millimètres de longueur environ au niveau de la

l'espèce, c'est en vain que l'on recherchera dans le dossier pénal une quelconque démonstration tendant à établir qu'en l'espèce un convoi serait concerné par cette réglementation au regard de sa longueur

de 10, 61 mètres, prolongé par le mur que les parties qualifient de mitoyen, surélevé sur une longueur de 19, 10 mètres puis par un mur mitoyen en sifflet sur 2, 50 mètres jusqu'à la rue de la Garenne

parcelle de Mme [L] est desservie jusqu'à une servitude de passage de 3,50 mètres de large accédant à la voie publique par un passage piéton goudronné d'une largeur de 1,75 mètres sur une longueur

terrasse construite en limite de propriété, au-dessus d'une construction annexe à usage de garage et de chaufferie, et de construire en limite des propriétés un mur de 1, 90 mètre de haut sur une longueur

imputable à la débitrice qui, de manière systématique, s'était opposée aux ventes de ses biens autorisées par le juge-commissaire ; que, par ces constatations objectives des raisons expliquant la longueur

moyen : 1° / que le risque de confusion doit être examiné aux termes d'une appréciation globale fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques ; qu'en jugeant que compte tenu de la longueur

nouveauté ; qu'il retient, pour autant, que cet élément constitue un moyen fonctionnel mis en évidence par des brevets antérieurs portant sur le procédé technique consistant dans la différence de longueur

A... était le propriétaire des diverses parcelles en cause, d'un chemin comportant une fondation sommaire en pierrailles et briquaillons d'une largeur de 2m30 et d'une longueur de 188 mètres, traversant

DROITS DE QUI SE TROUVE LA COMPAGNIE ASSURANCES GENERALES DE FRANCE; ATTENDU QUE, POUR DEBOUTER DE BOUGUES MONTES DE SA DEMANDE EN REPARATION, LES JUGES D'APPEL SE SONT BORNES A RELEVER QUE " LA LONGUEUR

DE PERSENT N'ETAIT PAS MITOYEN DANS TOUTE SA LONGUEUR ; QUE, LE 15 FEVRIER 1974, LES CONSORTS Z...

l'aide aux mal logés et pour l'amélioration de l'habitat du Douaisis) qui a pris unilatéralement l'initiative de réparer le mur mitoyen séparant les deux propriétés en l'abaissant de 0,80 m sur une longueur

n'a pas statué sur les demandes des époux X... tendant à la condamnation de Mme Y... à faire réaliser à ses frais les travaux d'élargissement du chemin litigieux à 4 mètres de largeur sur toute sa longueur

D'UN AUTRE LOT, A DEMOLIR LA PARTIE SUPERIEURE DU GARAGE QU'IL Y AVAIT EDIFIE, L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 6 JUIN 1980) ENONCE QU'ACCOLE ET COMPLETANT DE SA HAUTEUR COMME SUR SA LONGUEUR LA CLOTURE EN LIMITE

RAISON DE L'ABSENCE DE NEIGE DANS LA PARTIE BASSE DE LA PISTE DESSERVIE; QUE, COMPTE TENU D'UN TEL USAGE IL EUT FALLU, ETANT DONNE LA NATURE DE L'INSTALLATION, VIDE DE 3,20 METRES AVEC SOL ROCHEUX, LONGUEUR