signé ces accords, le 13 mai 2011, pour sauver l'entreprise, dans l'espoir que ce partenariat avec l'industriel leader mondial du secteur pourrait être bénéfique pour TV Card, son financement et sa pérennité

J'ai tenu à te rassurer aujourd'hui sur la pérennité du rôle de manager de district [ ] ; 2.

Dans un contexte fortement incertain et afin d'assurer la sauvegarde de notre compétitivité et donc la pérennité de l'entreprise, la direction de la société ANCS est contrainte d'engager une restructuration

dissimulé n'ouvrent pas droit à indemnisation et que les consorts Y... ne peuvent invoquer de préjudice économique du fait du décès de leur auteur qui effectuait un travail non déclaré et dont la pérennité

revanche la qualification d'avantages individuels acquis conférée aux différents éléments de rémunération perçus par les salariés antérieurement à décembre 2003, si elle garantissait à ceux-ci la pérennité

ses parents, mais n'en justifie pas ; qu'avec les revenus déclarés, il ne pouvait se constituer un tel patrimoine en l'espace de quelques années (mariage en 1991, séparation en 2006) et assurer sa pérennité

préciser en quoi le seul fait que la diffusion de ces propos mensongers ait nécessité son évocation au cours d'une réunion du comité d'entreprise afin de " rassurer " les salariés inquiets pour la pérennité

société Win d'acquérir une participation majoritaire dans le capital de la société que dans la fixation du prix d'acquisition, étant donné que la clientèle a été valorisée à 45 737 euros et qu'aucune pérennité

respectées par l'arrêt pur et simple de l'activité ; que cette dernière n'a été poursuivie, malgré la survenance des travaux de réfection, que pour limiter les pertes d'exploitation et assurer la pérennité

facturait dans le même temps son crédit d'heures en qualité de déléguée du personnel ; qu'en ne s'expliquant pas sur la double facturation à laquelle procédait la salariée, laquelle démontrait la pérennité

un caractère quasi automatique au renouvellement des baux de droit commun ou en offrant au preneur une durée du bail particulièrement longue ; que si l'ensemble de ces dispositifs tend à assurer la pérennité

Patrick X... a porté à leur connaissance que le contexte juridique et fiscal contraignait sa branche familiale à « réfléchir aux opérations patrimoniales qui nous permettraient d'assurer la pérennité de

exige une reprise complète après remplacement de la charpente, pour un montant de 170.603 € HT, le nettoyage annuel de la couverture avec remaniement ponctuel des tuiles ne permettant pas d'assurer la pérennité

pour lui permettre de vivre et produit trois ordres de virement de 5.000 euros en date des 24 juin, 30 août et 12 décembre 2013 qui ne permettent à la cour à eux seuls d'estimer l'ancienneté et la pérennité

société Dumas-Lattaque et sa réalisation dépendait de ses propres diligences, ses démarches pour y parvenir n'étant pas que de nature commerciale, et consistant également à s'assurer de la pérennité

de contester le bien-fondé du redressement, est destinée à éviter le développement d'un contentieux de nature à mettre en péril le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et par suite la pérennité

quoique le prétende l'employeur, bien que ne représentant que 0,5 % du chiffre d'affaires ; que dans ces conditions, le groupe n'avait pas à faire face à une menace de nature à mettre en péril sa pérennité

de leur intégration dans certains sites, en particulier… les bords de Marne ; … que les immeubles ainsi protégés ne peuvent être démolis et que les propriétaires et utilisateurs doivent assureur la pérennité

-Y... sur la pérennité du bail ; que l'action engagée avec témérité par les consorts X...

les termes du cahier des clauses techniques particulières, n'avait pas réagi aux mises en demeure qui lui avaient été adressées et avait réalisé des fondations non conformes et mettant en péril la pérennité