retirer les dessins de la vente future ; Nonobstant les conclusions du laboratoire de police scientifique en 1992, les dessins proposés à la vente, de provenance indéterminée, ne figurent sur aucun catalogue

été émis par Mme [T] avec pour vocation d'accompagner un tirage de l'oeuvre qu'elle avait elle-même fait exécuter, et qu'elle présentait ces tirages sous l'intitulé « bronzes originaux » dans son catalogue

. ; que ce contrat s'intitule : « contrat de construction d'un chalutier pêche arrière de 18,50 mètres suivant plan d'ensemble n° 175 A V-1 », sans référence à un catalogue ; que selon l'expert judiciaire

A... » ; qu'enfin, le préambule mentionne expressément que les époux X... « se sont engagés à permettre la jouissance paisible des oeuvres du catalogue dont ils sont l'auteur, aux sociétés détentrices

la façon suivante « nous avons constaté que des familles de produits ou des produits étaient partiellement oubliés dans vos démarches commerciales alors que nous augmentons le nombre de références catalogue

porte sur les 8.364 paires de « Derby détente » hommes, objet du litige ; que cette attestation est donc non pertinente ; que la société KERAC prétend qu'elle aurait présenté à la société SIPLEC le catalogue

Oba", que le support comportant cette oeuvre ait été commercialisé au Pays Basque français et en Catalogne française, il n'est pas établi, compte tenu du caractère restreint de cette diffusion, que les

. ; que la circonstance tirée de la similitude des catalogues apparaît moins établie, la Cour n'ayant pas retrouvé de similitude réelle en consultant les pages relatives aux pompes à chaleur et aux pompes

rapportée que le mandant lui ait attribué, même de manière non exclusive un secteur géographique ou un groupe de personne déterminé ; que si la société Continue figure sur la quatrième de couverture des catalogues

constatations de l'arrêt que la société Urba design n'a ni expliqué ni démontré les conséquences précises qu'aurait entraînées la publication en 1999 d'une photographie d'un de ses abris à chariots dans le catalogue

AVENTURE ET VOLCANS ; que le programme des voyages mentionnés dans les catalogues ne constituait qu'un cadre général à l'intérieur duquel le salarié avait toute latitude pour organiser son activité ; que

constant dans le cas présent, que Madame Virginie X... était "employée de librairie", que la Convention collective précise que ce poste correspond à un vendeur "ayant une connaissance suffisante du catalogue

rapport avec les moyens dont dispose l'entreprise ou le groupe auquel elle est éventuellement intégrée ; en se contentant, pour écarter la nullité du plan de sauvegarde de l'emploi, de dresser un catalogue

poste de responsable marketing de Madame [L] [I], la fiche de poste de cette dernière dont il résulte qu'elle effectue des actions marketing commerciales par publipostages, site internet, brochures, catalogues

production et de distribution de films Argos Films (société Argos) a reçu le 22 septembre 1995 une offre de la société Gaga Communications (société Gaga) de distribuer au Japon quatorze films de son catalogue

.., CRITIQUE D'ART, " AVAIT EU L'IMPRESSION QU'IL S'AGISSAIT EFFECTIVEMENT D'UNE TOILE DE F Z... ", BIEN QUE " LE CACHET ET LES INSCRIPTIONS FUSSENT DOUTEUX " ET QUE " LE TABLEAU NE FIGURAT PAS AU CATALOGUE

d'origine" légalement définie " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Scarmor, centrale d'achat des centres distributeurs Leclerc, a fait diffuser dans trois départements bretons un catalogue

que "ces modèles se présentent tous sous la forme d'un monobloc comprenant un écran oculaire et un masque facial avec protections latérales ainsi que des branches adaptables", bien qu'il ressorte du catalogue

ET, POUR CETTE DERNIERE, L'OBLIGATION DE SE FOURNIR UNIQUEMENT CHEZ NATALYS EN ARTICLES FIGURANT A SON CATALOGUE ; QUE, DIVERS MANQUEMENTS AU CONTRAT AYANT ETE ALLEGUES, LA COUR D'APPEL, STATUANT AU

Indolec, et que la cour d'appel a exactement jugé, par motifs adoptés des premiers juges, que celle-ci n'a pu commettre de faute en livrant à un autre professionnel un matériel conforme à son propre catalogue