L'Union locale CGT de Chelles peut donc se prévaloir de l'application de l'article L. 2143-3 du Code du travail, mais il convient de vérifier que ses conditions sont remplies.

1992, la société Avantages Productions a mis à la disposition de FDA International quatre documentaires (Sri Pada, la Montagne de tous les dieux ; Les Rukadas du Nouveau Monde ; Les derniers hommes-chevaux

figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'en retenant, tant par motifs propres que par motifs adoptés, non seulement que l'entrepreneur avait fourni un cheval

COPROPRIETAIRES DU 35, AVENUE DU MARECHAL-DE-LATTRE-DE-TASSIGNY A CHARENTON ; QUE, SUIVANT CETTE CONVENTION, LES TERRAINS DES PARTIES A L'ACTE ETANT SEPARES PAR UN MUR DE CLOTURE, MITOYEN, CONSTRUIT A CHEVAL

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Nathalie Y..., alors âgée de 11 ans, a fait, le 16 juin 1982, une chute au Centre équestre de Zalla, son cheval ayant été heurté par celui de M.

X... était fondé sur une faute grave, l'arrêt retient que le salarié, qui utilisait un véhicule d'une puissance fiscale de 5 chevaux, avait continué d'appliquer le barême de remboursement prévu pour un

Y... utiliser de décembre 1989 à septembre 1990 ces installations qui lui étaient indispensables pour exercer son métier de courtier en chevaux et que cette faculté faisait donc partie intégrante de la

X..., entraîneur de chevaux de course, s'est porté acquéreur auprès de l'Agence française de vente de pur-sang (l'Agence) d'un yearling dénommé Maloja, dont il n'a pas réglé le prix ; que M.

Gauthier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que, le 28 avril 1982 Michel de Z... de A... qui dressait un cheval appartenant à M.

Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, les 12 et 13 avril 2006, en raison d'une fracture d'une cheville résultant d'un accident du

André Y..., demeurant à Evron (Mayenne), Zone artisanale de la Prézaie, 3°) de la société anonyme TRANSPORTS CHEVALIER, prise en la personne de son liquidateur M. Robert X..., demeurant ...

C..., vétérinaire chargée du suivi du chenil. 4. A l'issue de l'information ultérieurement ouverte sur ces faits, le juge d'instruction a renvoyé M.

B... a donné l'hôtel en location-gérance à Mme Chevalier, à qui devait se substituer la SARL Miki Miki en cours de formation ; que, par une ordonnance du 18 août 1994, le juge des référés a constaté la

A... que celui-ci est en son nom personnel éleveur de chevaux et qu'il n'a jamais cessé depuis 2005 d'exploiter en y faisant paître ses chevaux l'ensemble des parcelles ainsi louées, qui représentent au

D'AVOIR confirmé le jugement entrepris en toutes ses dispositions – et ainsi en ce qu'il avait rejeté les demandes formées par monsieur [H] en annulation et mainlevée des actes de saisie relatifs aux chevaux

Z... concernant le choix des trotteurs à faire courir et qui lui est aussi arrivé d'engager des chevaux sans en parler à ce dernier.

constaté que le bail comportait l'accord du bailleur pour la cession et la location des biens par le preneur ni l'autorisation pour celui-ci d'exercer à titre professionnel une activité d'hébergement de chevaux

disposait d'une desserte à la voie publique par voiture à l'avant de leur terrain et bénéficiait ainsi d'un accès pompier et ayant souverainement retenu que l'activité d'élevage et d'entraînement de chevaux

UNIQUE, PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE HERMES EST TITULAIRE D'UNE MARQUE COMPLEXE CONSTITUEE D'UNE VOITURE A QUATRE ROUES A LAQUELLE SONT ATTELES DEUX CHEVAUX

ET M Y..., <<CASCADEURS A CHEVAL>>, PAR ELLE ENGAGES EN VUE DE L'EXECUTION D'UN NUMERO SUIVANT CONTRATS DU 26 JANVIER 1977 POUR UNE DUREE D'UN MOIS A COMPTER DU 5 MARS 1977, RENOUVELABLES AU GRE DES DEUX