prolongé ses caresses jusqu'à son pénis, concernant Ali Z..., celui-ci rapportait que le prévenu est venu dans sa chambre, a caressé son pied non opéré et a remonté sa main le long de sa cuisse, quant à Gregor

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Didier Richard, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1998 par la cour d'appel de Grenoble

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme de Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1992 par la cour d'appel de Grenoble

tapage nocturne troublant la tranquillité d'autrui ; "aux motifs que, s'il résulte des pièces produites par le conseil de la contrevenante que celle-ci n'est pas la gérante de droit de la SARL "La Grotte

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt confirmatif du chef attaqué (Montpellier, 26 novembre 1987), une cargaison de blocs de granit destinée

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy,30 juin 2006), que Mme X..., engagée le 1er avril 1990, par la société Granits Georges X...,

Attendu, selon l'arrêt déféré, rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 14 janvier 2004, Bull. n° 12), que la société Zass Exports, qui avait vendu des blocs de granit

Auguste, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 2005, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 30 mois d'emprisonnement dont 15 mois avec sursis

par le tribunal de grande instance de Paris, au profit de la Société de gestion et d'études SOGEC, société anonyme, dont le siège est ..., subrogée dans les droits de la société Nouveaux Magasins Grenette

présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-11.588 Demandeur(s) : Mme [F] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : l'association Théâtre Granit

civil ; Attendu que l'aveu judiciaire et l'aveu extrajudiciaire ne sont admissibles que s'ils portent sur des points de fait et non sur des points de droit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble

qu'il convient donc de considérer que la somme ainsi déclarée par le Trésor public correspond aux sommes brutes ; que la victime aurait dû percevoir, selon les deux tableaux émanant des académies de Grenoble

sécurité et des conditions de travail de la Poste de Chartreuse-Royans, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 22-18.540 contre l'arrêt rendu le 10 mai 2022 par la cour d'appel de Grenoble

au profit de : 1 / la compagnie d'assurances Les Mutuelles Unies "service construction", dont le siège est à Belbeuf (Seine-Maritime), Le Mesnil Esnard, 2 / la société à responsabilité Sambre Granit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 17 octobre 2005), que la société civile immobilière

de Grenoble, représenté par son bâtonnier en exercice, ayant tous deux leur siège [Adresse 4], 3°/ au procureur général près la cour d'appel de Grenoble, domicilié en son parquet général

Maurice Z..., 2°/ Mme Maurice Z..., née Yvonne Y..., demeurant tous deux Ferme de la Grenette, Dannevoux à Dun-sur-Meuse (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1987 par la cour d'appel

Lengths France, les contrats de distribution exclusive entre Great Lengths International et Great Lengths France et les contrats de distribution sélective entre Great Lengths et des salons de coiffure

. ; que, par arrêt du 9 mai 2000, statuant sur renvoi, la cour d'appel de Grenoble a confirmé le jugement et débouté Mme Z..., la GMF, le GAN et la ville d'Annecy, la Mutuelle assurance de l'éducation

Jean, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, du 17 septembre 1993, qui les a renvoyés devant le tribunal correctionnel de GRENOBLE pour exploitation d'une installation