Y..., qui avait reçu l'autorisation de traverser la cour, ne pouvait éviter la proximité du chien eu égard à la longueur de l'attache, et que le caractère dangereux de l'animal était établi du fait de

de répondre à un simple argument a, sans dénaturer le constat d'huissier de justice du 1er septembre 1985, souverainement retenu que le sentier figurant à ce constat ne pouvait, compte tenu de sa longueur

Y..., du garage, d'une importance certaine tant en longueur qu'en hauteur, en avancée par rapport à la maison X..., sur la confrontation sud-est, faisant ainsi "écran" à la façade de la maison X..., alors

Christian X... de 19 à 23 centimètres sur une longueur de 8 mètres 84, la cour d'appel, répondant aux conclusions, a retenu à bon droit que la démolition sollicitée par M.

Les autres actifs acquis par la locataire gérante après accord du loueur, et nécessaires à l'exploitation de la branche louée seront repris par le loueur, et ce exclusivement si ce dernier le demande,

délictueuses duraient depuis un an, avaient fait passer en Espagne une centaine de véhicules, au rythme de 2 à 3 par semaine, le passeur étant payé entre 6 000 et 10 000 francs selon le type de véhicules, le loueur

d'appel, si l'absence de ces informations relatives à l'évolution du réseau Fina dans lequel elle entrait pour la première fois, en conséquence de l'échange conclu par Fina avec la société Mobil, ancien loueur

actes de vente et de francisation remis à l'acquéreur lors de la transaction faisaient apparaître la société Domi Equipement comme propriétaire du bateau Saint-Germain et la SARL France Courtage comme loueur

[F] au Registre du commerce et des sociétés en qualité de loueur de meublés professionnel et dans l'ignorance des autres crédits souscrits concomitamment finançant à 100 % l'acquisition d'appartements

Les autres actifs acquis par la locataire gérante après accord du loueur, et nécessaires à l'exploitation de la branche louée seront repris par le loueur, et ce exclusivement si ce dernier le demande,

H... en désenclavement par le tracé Sud dit des Finiels, l'arrêt retient que ce tracé est le plus court et le moins dommageable comme éloigné de l'habitation de M. et Mme X... et d'une longueur de 100

d'instance, "un carreau de terrain d'habitation, situé à [Localité 3], Lieudit "[Localité 2]" entre [Localité 1] et celle de "[Localité 4]", ayant 400 mètres de longueur

de 270 mètres en passant au voisinage immédiat de l'habitation ; que sa longueur totale est de 1145 mètres ; que le tracé sud qui part de la route départementale 39 a une longueur quasi équivalente de

par acte du 1er novembre 1936, M. et Mme X... avaient vendu à la mère de Mme Y... un bien immobilier " confrontant du levant aux vendeurs par un passage compris de 3 mètres de large sur 15, 80 cm de longueur

Z..., d'autre part, avaient, par erreur, négligence et pratiques médicales non conformes aux règles de l'art, laissé dans le corps de leur patiente d'abord le dispositif veineux implantable d'une longueur

Z... et de se substituer à eux au cas où leur responsabilité serait engagée en leur qualité de loueur, de co-emprunteur de la SARL Société d'exploitation du salon de coiffure Michel Z..., ou de caution

services du palais, filiale de la société Icade promotion (la société Icade), deux lots sous le régime de la copropriété au sein d'une résidence de services en vue de bénéficier du régime fiscal de loueur

la société [Adresse 6], filiale de la société Icade promotion (la société Icade), un lot sous le régime de la copropriété au sein d'une résidence de services en vue de bénéficier du régime fiscal de loueur

société [Adresse 4], filiale de la société Icade promotion (la société Icade), deux lots sous le régime de la copropriété au sein d'une résidence de services en vue de bénéficier du régime fiscal de loueur

Résidence du palais, filiale de la société Icade promotion (la société Icade), deux lots sous le régime de la copropriété au sein d'une résidence de services en vue de bénéficier du régime fiscal de loueur