de contrat écrit comportant, outre une faculté de rétractation, l'identité et l'adresse du fournisseur et a exigé d'elle un paiement immédiat ; qu'il en a été de même, le 9 février 1995, à l'égard de Maria

Alain X..., demeurant 20, boulevard du Port Maria, 56260 Larmor Plage, en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 2000 par la cour d'appel de Rennes (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse

José Maria De X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 octobre 2001, où étaient présents : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria de X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ana Maria X..., demeurant 4, square Paul Broca, 95100 Argenteuil, en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Maria-Teresa X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

formé par l'association Loi 1901 Saint-Jean et Hulst, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1998 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de Mme Maria

..., 2 / le syndicat des copropriétaires du ..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1998 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit : 1 / de Mlle Maria

Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt infirmatif attaqué qu'Auguste Z... et Maria X..., son épouse, sont décédés respectivement les 21 janvier

d'accusation de ladite cour d'appel qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant recevable la constitution de partie civile de Jean-Pierre X... dans la procédure suivie sur sa plainte contre Maria

(MARIA), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE CAEN, EN DATE DU 11 JANVIER 1961, QUI A DECLARE IRRECEVABLE SA DEMANDE DE DOMMAGES-INTERETS DIRIGEE CONTRE Z..., PREVENU DE BLESSURES INVOLONTAIRES LA COUR

(MARIA, HELENE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 21 DECEMBRE 1964 QUI LES A CONDAMNES POUR RECEL DE VOLS : X...

MARIA VEUVE Y..., - Y... MICHELLE EPOUSE Z..., - Y... DANIELLE EPOUSE A..., - Y... ROBERT, - Y... ANNICK EPOUSE B..., - C... RENE, EN QUALITE DE SECRETAIRE GENERAL DU SYNDICAT C. G. T.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X... Silva, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y... de Oliveira, demeurant à Maisons Laffitte (Yvelines), 1, square Lekain

Yvon, Marcel, Jacques X..., demeurant à Le Vaudreuil Ville Nouvelle (Eure), rue Pierre Première n° 2, pris en leur qualité d'héritiers de Mme Mireille, Maria, Ernestine X..., sans profession, divorcée

Manuel A..., demeurant rue de Paris, à Les Alluets Le Roi, Meaule (Yvelines), 10°) Mme Maria B..., demeurant ..., (Yvelines), 11°) M. Claude B..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria F..., veuve X..., demeurant à Sens (Yonne), ..., en cassation

second moyen : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 avril 2007), que, suivant un acte sous seing privé en date du 12 septembre 2002, Mme Françoise X..., Mme Maria

Maria, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 3 juillet 1998, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamnée pour injures publiques ; La COUR, statuant