., postier à Saint-Laurent du Maroni et qui exerce également la profession de garagiste, a été signalée au procureur de la République de Cayenne qui a diligenté une enquête préliminaire au regard du train

TP... , militaire au premier régiment du train parachutiste, a été tué d'un coup de feu tiré par un homme qui a pris la fuite en scooter. 3.

./ Avec des centaines d'enfants traînés par leurs parents, à proximité du Front National et de banderoles comme celle-ci jointe.../ Assumez-vous devant les toulousains.es votre soutien à un mouvement ouvertement

la locomotive, qui tractait le convoi en Autriche, se trouvait sous la responsabilité de la société Österreichische Bundesbahnen Produktion GmbH (la société Öbb Produktion) ; que, le 16 juin 2010, le train

délivrance d'un nouveau titre d'incarcération ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'après que des fonctionnaires de police ont mis en fuite quatre individus en train

Il a ainsi reconnu l'avoir prise en charge à [...] alors qu'il la savait en situation irrégulière, dans le but de la déposer à la gare SNCF de Nice où il devait prendre un billet de train à destination

avoir énoncé qu'une dénonciation anonyme ne peut justifier un tel contrôle que si elle est corroborée par d'autres éléments d'information rendant plausible l'existence d'une infraction commise ou en train

une décharge publique, en 1985 ou 1986, le pistolet 7,65 mm découvert chez lui en 1988, alors que plusieurs témoins ont vu cette arme en sa possession depuis 1975 au moins ; que, pour expliquer son train

effectués sur le compte des consorts B... puisque l'enquête a permis d'établir qu'en 1992, ceux-ci s'élevaient à 105 000 francs et en 1993 à 95 000 francs sans que ces sommes puissent correspondre au train

Contrôlé par des agents des douanes dans le train Thalys alors qu'il se rendait à Anvers, M. [J] a été trouvé en possession de trente-cinq bijoux en or dont il n'a pu justifier l'origine.

délivrance d'un nouveau titre d'incarcération ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'après que des fonctionnaires de police ont mis en fuite quatre individus en train

Enfin, la parution mi-février d'un article de Tribune de Lyon sur les indemnités des élus lyonnais l'avait également affectée.

factures impayées lui seraient révélées par l'URSSAF (4ème trimestre), France Telecom, les Editions Législatives ; qu'il connaissait seulement, à ses dires une facture de 42 895,01 francs émise par La Tribune

précisé que son patron connaissait sa situation administrative ; qu'Ebrahim B..., Alaa E..., Ossama D... ont expliqué travailler avec Bernard X... sur Paris depuis l'an 2000 et être venus à Nice en train

sortie de prison ; qu'interrogé par le juge d'instruction sur les nombreux appels donnés à El A..., Mohamed X... a indiqué qu'il l'appelait par rapport à son petit frère car il ne voulait pas qu'il traîne

Il doit être définitivement statué sur l'accusation dont cette personne fait l'objet dans un délai raisonnable" ; qu'en l'espèce, la façon dont l'administration poursuivante a laissé traîner cette affaire

la société Allianz le 1er octobre 2012, produit par la société Adrexo, qu'en avril 2012, la société Allianz a demandé à la salariée sa notification d'invalidité "afin de régulariser son dossier qui traîne

octobre 2014 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société TU Allianz Polska, dont le siège est [Adresse 5] (Pologne), 2°/ à la société Bobas Trans

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Boissière de travaux publics (BTP), à qui la commune de Trans

civiles d'exécution, anciennement 43 de la loi du 9 juillet 1991, la saisie pratiquée le 18 juin 2010 par la société Capscard entre les mains de la société Negometal, au préjudice de la société Steel Trans