E... pour tentative de meurtre avec la circonstance que les faits auraient été commis par le concubin de la victime ; "aux motifs que M.

cour d'appel de Paris, 6ème section, en date du 22 juin 2021, qui dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée des chefs de faux, usage, abus de confiance, escroquerie et tentative

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 3 décembre 1999), rendu sur renvoi après cassation, qu'ayant été victime d'une tentative

[Z] [I], susceptible d'être mis en cause dans le cadre de cette information judiciaire, a été l'objet d'une tentative d'assassinat. 5.

Samir X..., contre l'arrêt de la cour d'assises du RHÔNE, en date du 19 janvier 2016, qui, pour vol avec arme en bande organisée et tentative et recel aggravé en bande organisée, en récidive, l'a condamné

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 30 mai 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAR sous l'accusation de viols aggravés et tentatives

Grégory, contre l'arrêt de cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 8 août 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui pour tentative de vol aggravé, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement

Armando, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 17 janvier 1996, qui, pour escroquerie et tentative d'escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement, 20 000 francs d'amende

, sur le fondement de l'article 1741 du Code général des impôts, nécessite que soit constatés et relevés des actes de participation personnelle du prévenu ainsi que le caractère intentionnel de la tentative

chef de complicité d'assassinats aggravés, la chambre de l'instruction n'a pas tiré de ses constatations les conséquences légales qui s'imposaient ; "alors, enfin et en toute hypothèse, que la tentative

AIRLINES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 juillet 1994, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de faux et tentative

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 décembre 1992, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée des chefs de faux et usage, et de tentative

Ollé A..., avait constaté que Sylvie Nat portait seulement au cou des traces rouges qu'elle qualifiait "tentative de strangulation" et que le médecin du Sénat avait aussi constaté la présence de traces

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative de vol avec arme en récidive

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 2003, qui, pour tentative d'obtention frauduleuse d'un document administratif et exploitation d'un

instituant une procédure de conciliation obligatoire et préalable à la saisine du juge constitue une fin de non-recevoir qui s'impose au juge si les parties l'invoquent ; qu'une clause imposant une tentative

violé l'article 1134, alinéa 3, du Code civil ; 2 ) qu'en se déterminant ainsi d'après la considération inopérante que la mise en oeuvre tardive de la clause résolutoire peut s'expliquer par une tentative

[Localité 4] » ; qu'en statuant par ces seuls motifs, dont il ne se déduit ni que les faits de corruption à l'occasion de précédentes compétitions devaient nécessairement se suivre d'une nouvelle tentative

[X] [F] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Limoges, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 2023, qui, pour escroqueries et tentatives, faux et usage, en récidive, usurpation

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2001, qui, pour faux et usage, escroqueries et tentative d'escroquerie, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement