X... dans l'accident en tant qu'auteur exclusif des lésions commises par fait d'imprudence, n'a pas lieu de trancher la discussion qui lui est soumise sous cet angle" ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle

l'équipe du SAMU pédiatrique, appelée à 15 heures 55, n'a administrée qu'à 16 heures 20, le médecin de garde a commis une faute de négligence qui entretient un lien de causalité direct et certain avec les lésions

de la sorte, viole par refus d'application le texte susvisé, l'arrêt qui, en présence d'une difficulté d'ordre médical, a refusé d'ordonner une expertise afin de lever les doutes sur l'origine des lésions

limitée Districom, ayant son siège social rue Victor Hugo à Bogny-sur-Meuse (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1990 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de Mme Léone

péricarde et la paroi ventriculaire droite, constituant un volumineux hémopéricarde, a pu, selon le médecin légiste, provoquer la mort par un mécanisme de tamponnade ; que l'expert affirmait que cette lésion

Yohann Y..., qu'il a ensuite « amené au sol », puis porté à celui-ci un « coup de poing au (niveau du) nez » puis « un second au (niveau du) ventre » à l'origine des lésions présentées par la partie civile

qu'elle payait ses courses, les déclarations de Mme A... et les certificats médicaux constatant un stress important avec poussée hypertensive à 180/110 et bouffées d'angoisse, peu important l'absence de lésions

surplus remarqué que Guy X... a été condamné pour des faits de conduite en état alcoolique commis en récidive et pendant le délai d'épreuve ; que pour autant, et alors même qu'il n'avait pas su tirer la leçon

avec les faits reprochés ; "alors, d'une part, qu'en énonçant que la jeune Alexandra aurait laissé entendre que son père avait pu tenter de s'approcher de son sexe, cependant que, en l'absence de lésion

que ces contusions pourraient être rattachées à des gestes de tentative de maîtrise de la part de Daivy X..., si elles se limitaient aux membres supérieurs et au buste ; mais qu'il existe aussi des lésions

reprises et frappée à l'aide d'une sarclette, qu'il lui aurait finalement dérobée avec un pied de parasol ; qu'à titre de justificatifs, elle a produit divers certificats médicaux, faisant état de lésions

de la cause et de la règle de droit pour entrer en voie de condamnation étant observé que l ensemble des témoignages recueillis, notamment celui de la propre concubine du prévenu et l importance des lésions

Lebon p. 84) que pour "déterminer la limite du domaine public" constitué par le lac Léman, il convenait "de retenir l'intersection, avec les rives du lac, d'un plan horizontal situé à la hauteur de 372,97

oeuvre de l'avortement thérapeutique ; que, dès lors qu'il existe selon le dernier collège un lien de causalité entre la grossesse sur stérilet, l'infection, le choc, les troubles vasculaires, les lésions

[V] [I] devant un tribunal de grande instance ; qu'en cause d'appel, elle a demandé la rescision du partage du 7 juin 2004 pour cause de dol et de lésion en soutenant que son père avait dissimulé des récompenses

du tribunal des affaires de sécurité sociale du 22 janvier 2010 a fixé, dans les rapports de la caisse primaire d'assurance maladie et de l'employeur, au 11 juillet 2006 la date de consolidation des lésions

d'admission, de la date, si elle est plus tardive, à laquelle un auxiliaire de justice a été désigné ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant été victime le 17 juin 1997 d'un accident du travail dont les lésions

L..., salarié d'une usine de production d'articles en papier de la société Wepa France, a été victime d'un accident de travail lui occasionnant des lésions digitales, justifiant une incapacité totale de