AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Simone, Maria X..., demeurant à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne

demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 3°/ de Mme Jacqueline Y..., épouse A..., demeurant Le Vernet Saint-André d'Apchon à Renaison (Loire), 4°/ de Mme Brigitte Y..., épouse B..., demeurant 9, calle Maria

Hélène, demeurant à Champerine (Sarthe), Saint Victeur, 2°) Monsieur Henri A..., 3°) Madame Maria Z... épouse A..., demeurant tous deux à La Corbière Reffuveille (Manche), 4°) La CAISSE PRIMAIRE

(Alpes-Maritimes), pris en son nom personnel, 2°) Mme Czeslawa, Maria A..., dite Cécile, née Skrzypczak, demeurant ..., à Saint Quentin (Aisne), 3°) Le syndicat des copropriétaires de la communauté

loi ; Attendu que le directeur des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Savoie a présenté une requête au tribunal de grande instance afin de faire déclarer abandonné l'enfant A., fils de Mme Maria

. ; 2°) Madame Maria Y... épouse X...

dont le siège social est à Chatellerault (Vienne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes de Chatellerault (section industrie), au profit de Madame Maria

Louis, Auguste, Georges X..., cultivateur, demeurant à Vesly, (Somme), l'Hôtel Abbé, 2°) Mme Jacqueline, Maria, Louise B..., épouse de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/ Monsieur José CERQUEIRA X..., 2°/ Madame Maria X..., personnellement et prise en sa qualité d'administratrice

pourvoi formé par Monsieur Elie Fernand B., en cassation de deux arrêts rendus le 21 novembre 1985 et le 9 septembre 1987 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre civile), au profit de Madame Maria

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria D..., demeurant ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1992 par la cour d'appel

Georges Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Maria Y..., épouse Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Jacques X..., demeurant 70700 Jusset Gare, en cassation d'un arrêt rendu le 3 septembre 1996 par la cour d'appel de Paris (17e chambre civile, section A), au profit : 1°/ de Mme Maria Y...

Joao Z..., 2 / Mme Maria Z..., demeurant ensemble ..., 92160 Antony, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre), au profit : 1 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ...

société anonyme Center Auto, dont le siège social est ... à Saint-Quentin (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 5 juillet 1989 par le conseil de prud'hommes de Saint-Quentin, au profit de Mme Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Isabel Z..., demeurant relais de Murat, 03390 Murat, en cassation

Yan X..., demeurant HLM Le Mardarie, 04000 Digne, 3 / Mme Ginette Z..., épouse X..., demeurant : 04420 Marcoux, en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Maria, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 9 février 1990, qui, pour recel d'abus de confiance, l'a condamnée à 18 mois d'emprisonnement dont

Maria, demeurant ...