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1 179 résultats pour « Stener »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3f09ba5988459c59db7

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

X... s'est porté caution personnelle et solidaire des engagements souscrits par la société Caraïbe Steel structure (la société) envers la Banque française commerciale Antilles Guyane (la banque), à concurrence

Source officielle
CC

soc

613721cacd580146773f762c

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon la procédure, que la société Bennes Marrel, qui a engagé Mme X..., le 2 octobre 1969, en qualité de sténo-dactylo pour travailler

Source officielle
CC

civ1

613721cdcd580146773f783b

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Steve H..., demeurant Mahaena (Tahiti), 78/ Mme Marie-Hélène N..., veuve Y... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, prise tant en son nom personnel que comme représentant légal de Tamatoa et de Te X...

Source officielle
CC

soc

61372237cd580146773fb298

Cassation

26 mai 1994

26 mai 1994

loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 25 avril 1990), Mme X... a été engagée, le 1er avril 1959, par la compagnie d'assurances "La France", en tant que secrétaire sténo-dactylo

Source officielle
CC

soc

6137223dcd580146773fb5f1

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... engagée, le 5 décembre 1947, en qualité de sténo-dactylographe, par la Société

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc6ac

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu que Mme X..., engagée le 4 décembre 1969 par la société PMS en qualité de sténo-dactylo

Source officielle
CC

civ2

6137224dcd580146773fbd6f

Cassation

16 novembre 1994

16 novembre 1994

René F..., demeurant 6, square des Sternes à Gouesnou (Finistère), 11 / la Mutuelle assurance des instituteurs de France - MAIF, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ1

61372251cd580146773fbf8b

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

Steeve Y..., demeurant à Punaauia, Punavai plaine n° 1 (Polynésie française), 5 ) de Mme Eugénie C..., demeurant à Paea PK 19500 Côté Montagne, Tahiti (Polynésie française), 6 ) de M.

Source officielle
CC

soc

613723e9cd5801467740fcbf

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

X... a été embauché le 8 février 1985 par la banque privée de gestion financière (BPGF), aux droits de laquelle se trouve la banque Pallas Stern, en qualité de directeur adjoint ; que sa rémunération annuelle

Source officielle
CC

comm

613723f8cd580146774108be

Cassation

29 avril 2002

29 avril 2002

judiciaire de la société Elysold ; par jugement du tribunal de Melun en date du 10 juin 1991, le redressement judiciaire a été étendu aux sociétés suivantes : Elydiffusion, Promoas, Sahano, Rev Sold, CCEE, Stel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00246

Cassation

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Cette absence a conduit votre manager, Steve A..., à redistribuer les tâches au sein de l'organisation WORLDWIDE SALES PROCESSES AND SYSTEMS (WWSPS) à laquelle vous appartenez.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101381

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Fance et Mme X...sont tous deux âgés de 54 ans ; que le mariage a duré 22 ans ; que Mme X...est sans emploi ; qu'elle a une qualification professionnelle en sténo-dactylographie mais n'a pas exercé depuis

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300042

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Marcel X... aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Y... à payer à la SCI Les Steppes Sud la somme de 3 000 euros et condamne M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110162

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

G... a été embauché (CDI) en qualité de [...] par la société STEF Logistique Vannes à compter du 4 avril 2016 (rémunération contractuelle mensuelle brute de base de 1.534 euros / contrat transféré à la

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200317

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

V... a été licencié le 23 décembre 2016 pour inaptitude professionnelle alors qu'il était employé par la société BSL Steel depuis le 6 juillet 2015 en qualité de chef d'équipe, niveau III, 3ème échelon

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CC

comm

613723d4cd5801467740eb0c

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

du Midi, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 41 / de la société Sud Télécom, société anonyme, dont le siège est zone industrielle Courtine Ouest, ..., 42 / de la société (STEP

Source officielle
CC

civ2

613723b1cd5801467740d061

Cassation

21 décembre 2000

21 décembre 2000

est ..., 36 / de la société CGE Fermière des stations d'épuration, dont le siège est ..., 37 / de la société Fermière stations d'épuration, dont le siège social est ..., 38 / de la société Stan

Source officielle
CC

cr

êt décernéc/Judas X

6079a8cc9ba5988459c4ef9c

Cassation

17 décembre 2002

17 décembre 2002

Judas, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 septembre 2002, qui, dans l'information suivie contre Mardoche Y..., Henri Z..., David A... et Steve B

Source officielle
CC

soc

6079b2139ba5988459c5591c

Cassation

29 avril 1975

29 avril 1975

COMME STENO-DACTYLOGRAPHE DEPUIS LE 1ER JANVIER 1971, L'A LICENCIEE LE 21 DECEMBRE SUIVANT DANS LA PERSPECTIVE D'UNE INTERVENTION CHIRURGICALE QU'ELLE DEVAIT SUBIR ET QUI ALLAIT LUI OCCASIONNER UNE INDISPONIBILITE

Source officielle
CC

comm

6137215ecd580146773f32b5

Cassation

2 octobre 1990

2 octobre 1990

Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 7 juillet 1988), la Société Profilés et Tubes de l'Est (PTE), qui avait conclu avec la société Tunisienne de l'Electricité et du Gaz (STEC

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Journal officiel
Dépôts des comptes

STENERGIE

SIREN 980961734Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

25/08/2026

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Procédures collectives

STENERGIES SERVICES

SIREN 752207480Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

12/12/2025

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Procédures collectives

ASSOCIATION ECOLE R. STENER ASSOCIATION RAPHAEL

SIREN 323209197Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon

Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l’état des créances par la Selarlu MARTIN prise en la personne de Maître Pierre MARTIN - Le Britannia, Bat B 20, boulevard Eugène Deruelle, 69432 Lyon cedex 03, le 16 juin 2025. L’état des créances est déposé au greffe de la chambre des procédures collectives du tribunal judiciaire de Lyon où les réclamations seront recevables dans un délai de 1 mois à compter de la présente publication. N° RG : 24/00088

26/09/2025

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Dépôts des comptes

STENERGIE

SIREN 980961734Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

13/04/2025

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Procédures collectives

STENERGIES SERVICES

SIREN 752207480Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

08/03/2024

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