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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372571cd5801467741dc82

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Justice à PARIS, le huit mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e3e7

Cassation

16 mai 1994

16 mai 1994

procureur général près la Cour de Cassation, en date du 30 mars 1994, tendant à la rectification de l'arrêt rendu par la chambre criminelle de ladite Cour le 14 février 1994 sur les pourvois formés par Xavier

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420ad9

Cassation

10 décembre 1998

10 décembre 1998

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et de la VARDE et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

civ1

61372179cd580146773f40cc

Cassation

16 juillet 1991

16 juillet 1991

Bézio, procureur général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le premier président Drai, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Y... et de M.

Source officielle
CC

civ3

61372179cd580146773f4121

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

6137217fcd580146773f447e

Cassation

15 mai 1991

15 mai 1991

Mourier, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme de Lene Z..., de la SCP Boré et Xavier

Source officielle
CC

civ3

61372184cd580146773f46e1

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCI Paris-Vesale, de la SCP Coutard et

Source officielle
CC

civ3

61372189cd580146773f4960

Cassation

20 novembre 1991

20 novembre 1991

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137218dcd580146773f4bb9

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y... et de la compagnie d'assurance Préservatrice foncière, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372198cd580146773f5117

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Gaunet, avocat génral, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Lescure, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat des époux X..., de la SCP Boré et Xavier

Source officielle
CC

civ2

61372198cd580146773f515b

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de Mme Z..., de la SCP Boré et Xavier

Source officielle
CC

civ3

61372199cd580146773f51fc

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Angé, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deville, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la commune de Niherne, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a023

Cassation

3 février 1988

3 février 1988

neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SUQUET, les observations de Me de CHAISEMARTIN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5c8

Cassation

17 octobre 1994

17 octobre 1994

octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ecb7

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

Justice à PARIS, le six avril mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb77

Cassation

27 mars 1997

27 mars 1997

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de X... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

613725aecd5801467741fbb9

Cassation

17 septembre 1997

17 septembre 1997

PARIS, le dix-sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

civ3

613720f0cd580146773efa99

Cassation

19 avril 1989

19 avril 1989

Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCP Michel Joly et François Monroux, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613720fccd580146773f009d

Cassation

26 octobre 1989

26 octobre 1989

Charruault, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de Mme Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Mutuelle Générale Française Accidents, les conclusions de

Source officielle
CC

soc

61372104cd580146773f04bf

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de Me Foussard, avocat de la société Allied travel France, de la SCP Boré et Xavier

Source officielle

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NOIRAN, Frédéric, Xavier

SIREN 109563627Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

08/09/2026

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SIREN 819430711Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

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Dépôts des comptes

XAVIER BOIVIN CHEVAL DE SPORT

SIREN 838192664Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

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SIREN 942905290Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

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LOURS, Xavier

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