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11 004 résultats pour « Milène NICOLEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725edcd5801467742197a

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

civ2

61372221cd580146773fa76a

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de Mme X..., de la SCP Nicolay

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200112

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

C..., et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 6 janvier 2021 où étaient présents M. Pireyre, président, M.

Source officielle
CC

soc

613723d0cd5801467740e7e9

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Nicoletis, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Quenson, conseillers, Mme Maunand, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613723f5cd5801467741063e

Cassation

26 mars 2002

26 mars 2002

Merlin, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Nicolétis, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

613723dacd5801467740f073

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Nicolétis, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, Mme Quenson, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301185

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Chauvin, président, Mme X..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101411

Cassation

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Nicolas X... " par Mme Annie Z..., le 6 mai 2013 et le 15 janvier 2014 qui conclut : " A l'évidence, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300753

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Y..., preneur à bail rural de parcelles lui appartenant, pour reprise au profit de son fils Nicolas ; que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00614

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

, domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 21-23.042 contre l'arrêt rendu le 20 mai 2021 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Boutet Nicolas

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00613

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

pourvois n° F 21-23.043, H 21-23.044 et G 21-23.045 contre trois arrêts rendus le 20 mai 2021 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre prud'homale), dans les litiges les opposant à la société Boutet Nicolas

Source officielle
CC

cr

61372545cd5801467741c5d9

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MAC MILAN

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210260

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Poirotte, conseiller, l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que le moyen de cassation annexé

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a9b

Cassation

10 juin 2003

10 juin 2003

Saint Nicolas en Forêt, 57700 Hayange, 35 / de Mme Sonia YL..., demeurant ... au Lièvre, 57310 Guenange, 36 / de Mme Yolande ZD..., demeurant ..., 37 / de Mme Nathalie AY..., demeurant ...,

Source officielle
CC

civ2

613723c8cd5801467740e16a

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Trassoudaine, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mme X..., épouse Y..., de Me Odent, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613723b6cd5801467740d390

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Bouscharain, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Girard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50476

Cassation

2 mars 2021

2 mars 2021

Maziau, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. D... E..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b5e1

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Funck-Brentano, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mlle X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01214

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

Sur le rapport de Mme Issenjou, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Sunset investissements et M. T...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00841

Cassation

28 avril 2020

28 avril 2020

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. A... D..., et les conclusions de M.

Source officielle

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