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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100438

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

Daniel V..., beau-frère, Mme Nadine Z..., cousine, Mme Maryse Z..., tante, M. Jeao Z..., oncle, M. Bernard W..., cousin, M. Maurice W..., cousin, Mme Antoinette XX..., cousine, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01383

Cassation

30 juin 2010

30 juin 2010

et d'autre part Madame Nadine B... , chargée de répartir le linge à contrôler entre les deux salariées, atteste que cette répartition était équitable ; que Madame X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300661

Cassation

26 mai 2009

26 mai 2009

. ; que Madame Nadine B... déclare que les haies ne sont pas coupées et que des chardons et ronces envahissement la pâture ; que Monsieur Alfred C... indique avoir constaté que les parcelles sont mal entretenues

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423dff

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

Nadine, - LA SOCIETE LIBOURNE COIFFURES, - LA SOCIETE HARMONIE COIFFURE, - LA SOCIETE OCEAN COIFFURE, - LA SOCIETE SAINTE EULALIE COIFFURES, - LA SOCIETE LJPP, - LA SOCIETE KARLEYN COIFFURES

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00033

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

licenciée à tort dans le délai de six mois ; AUX MOTIFS ADOPTES QUE, par jugement en date du 18 janvier 2007, le Conseil de Prud'hommes a condamné la SA CREDIT IMMOBILIER FRANCE SUD à payer à Madame Nadine

Source officielle
CC

soc

61372196cd580146773f5037

Cassation

2 juillet 1991

2 juillet 1991

Salengro, à Bruay-la-Buissière (Pas-de-Calais), 6°) de Mme Francine O..., demeurant 1, place de l'Eglise, à Villers-sur-Simon (Pas-de-Calais), 7°) de Mme Nadine P..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137236fcd58014677409bc9

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

pourvoi formé par la société IKKS compagnie, dont le siège est situé au ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1997 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit : 1 / de Mme Nadine

Source officielle
CC

soc

613723a4cd5801467740c6d5

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

99-44.023 formé par Mme Jocelyne E..., demeurant ..., XVI - Sur le pourvoi n° X 99-44.024 formé par Mme Marguerite Marie O..., demeurant ..., XVII - Sur le pourvoi n° Y 99-44.25 formé par Mme Nadine

Source officielle
CC

civ3

613723d3cd5801467740ea00

Cassation

20 février 2002

20 février 2002

l'Association syndicale libre des co-lotis, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1999 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Nadine

Source officielle
CC

cr

61372651cd58014677424a29

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Nadine, épouse X..., - D... Robert, - E...

Source officielle
CC

soc

61372236cd580146773fb20e

Cassation

21 juin 1994

21 juin 1994

société anonyme, dont le siège est à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1992 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Nadine

Source officielle
CC

civ2

61372212cd580146773f9ffe

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

(Ardèche), 12 ) de Melle Lucienne F..., 13 ) de Mme Veuve F..., née Marie-Thérèse B..., 14 ) de Melle Nadine F..., demeurant toutes trois "La Tuillière" à Bourg-Argental (Loire), 15 ) de la

Source officielle
CC

soc

613722a7cd580146773ffa68

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Gilles L..., demeurant ..., 90100 Delle, 6°/ de Mme Françoise X..., demeurant ..., 7°/ de Mme Nadine I..., demeurant 5, annexe Houppach, 68290 Masevaux, 8°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613722e3cd58014677402cb8

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

Salah V..., demeurant ..., 12°/ de Mme Nadine S..., demeurant ..., 13°/ de M. Paul J..., demeurant ..., 14°/ de M. Pascal-Jean-Yves Thoraval, demeurant ..., 15°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613722afcd580146774001ce

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

.., demeurant ..., en cassation de dix neuf arrêts rendus le 20 octobre 1992 par cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Raymonde A..., demeurant ..., 2°/ de Mme Nadine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100387

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

du poitrail sont saillants, la tête est droite dans l'alignement du dos, le cou est rentré, le regard est à l'horizontal, la bouche est fermée, les yeux sont creusés dans une forme triangulaire, les narines

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f94f

Cassation

23 mai 1996

23 mai 1996

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN; Statuant sur le pourvoi formé par : - NALIN

Source officielle
CC

soc

61372398cd5801467740bd1c

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

1999 par le tribunal d'instance de Martigues (élections professionnelles), au profit : 1 / de Mme Catherine X..., demeurant ..., 2 / de l'Union Locale CFDT, dont le siège est ..., 3 / de Mme Nadia

Source officielle
CC

soc

613723aecd5801467740ce35

Cassation

15 mars 2001

15 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue

Source officielle
CC

soc

6079b1ec9ba5988459c53dec

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

X..., 73 / à Mme Marie-Thérèse YG..., 74 / à Mme Nadia YW..., 75 / à M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DR NADINE STURBOIS-NACHEF

SIREN 914753132GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

23/09/2026

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Dépôts des comptes

SELAS DOCTEUR NADINE POMAREDE

SIREN 449133123GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

22/09/2026

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Procédures collectives

ESPACE COMMERCIAL NADINE

SIREN 821830627TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — Coiffure

18/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

ESPACE COMMERCIAL NADINE

SIREN 821830627GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

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Modifications et radiations RCS B

NADINE FLEURS

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