Hervé Y... était sans cause réelle et sérieuse, d'avoir condamné la société STTN à verser à M.

N..., 2°/ à la direction générale des finances publiques, dont le siège est [...] , 3°/ à l'association CARPA de Marseille, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Stone Power Consulting (SPC), société

faire procéder à l'exhumation et au transfert du corps de feu son époux, Monsieur Bernard Y..., du cimetière de [...] à celui de la [...] à Bordeaux, aux fins d'une nouvelle inhumation et à apposer une stèle

Claude Y... 40 stères de bois propre, en majorité de chêne, fendu parfaitement, aligné et coupé aux mêmes dimensions, la distance susvisée excluant que ce bois fût destiné aux époux Y... ; qu'il avait

Y..., fixé la résidence de l'enfant commun Steve chez sa mère, condamné M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Z..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs : Stève

Steve Y..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la société Banque générale du phénix et du crédit chimique, société anonyme

X... avait créé la société Edipub alors qu'il était au service de la société STEP, laquelle en était informée, et que la réalité des faits de concurrence n'a pas été démontrée ; qu'en l'état de ces seules

de l'UDSM : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme C..., embauchée par l'Union pour la défense de la santé mentale dans la Région Est de Paris (UDSM) le 1er octobre 1979 en qualité de secrétaire sténo-dactylographe

Steve G..., demeurant à Mahaena, Hitiia à Tera (Polynésie Française), 7°/ M. Robert Y..., demeurant ... (Polynésie Française), 8°/ M.

par périodes identiques, sans limitation dans le temps ; que la SOFICOP n'ayant pas trouvé d'acquéreur durant cette période, la SIFL a donné, le 24 janvier 1983, mandat simple de vente à la société Stone

société Samson, suivant instructions du 26 janvier 1999, un transport de bout en bout au départ de la société Yves Saint-Laurent à Lassigny (60) et à destination de Ocean trading Ltd à Southampton (GB) et Stena

construction ingenierie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 15], exerçant sous le nom commercial UBC ingenierie, 5°/ à la Direction de la propreté et de l'eau, service technique Stea

auditeur 2P, - relais sécurité, - gestion du flux offtake : planning des arrivages/vidages - suivi màj planning MQP - validation des factures - gestion des anomalies - relances-bilan pour RL1, - OPE Step

en septembre et 10 jours en octobre 1994 pour faire des travaux de bricolage de menuiserie ou des déplacements avec la voiture de Priscilla B... et avoir bénéficié en contrepartie de repas et de 20 stères

qu'il n'est pas contesté que la santé du salarié est fragile, qu'il a été reconnu travailleur handicapé, qu'il souffre de diabète, d'hypertension et qu'il a subi en 2009 une cardiopathie et a été « stenté

commises avant leur entrée en vigueur et n'ayant pas donné lieu à une condamnation passée en force de chose jugée, la cour d'appel a violé les textes susvisés " ; Attendu qu'André X... et la SARL Steel

N'ETAIT TITULAIRE D'AUCUN AUTRE DIPLOME QUE CELUI DE SECRETAIRE-STENO-DACTYLOGRAPHE, TITRE AUQUEL ELLE AVAIT ETE ENGAGEE PAR LA SOFINCO, LE 2 NOVEMBRE 1967, QU'EN TANT QUE CHEF D'AGENCE, POSTE AUQUEL ELLE

Steve G..., demeurant à l'OPATTI, Tahiti, 3°) M.

société Europa dont le siège social est à Carsan et son gérant Patrick C..., montrant que cette société est toujours active et occupe « 1 à 2 » salariés, - qu'un fichier concernant la société Europ Steel