SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (NIMES, 31 JANVIER 1973), LA SOCIETE MAZET ET CIE A VENDU CAF MARSEILLE A AGNEL, DISTILLATEUR A APT, 5 TONNES DE GRAINES DE

ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL RELEVE QUE SEGONDAT A PU, GRACE A L'OUVERTURE DE CREDIT, REALISER D'IMPORTANTS INVESTISSEMENTS EN VUE D'UNE EXPLOITATION POUVANT ATTEINDRE 60.000 POUSSINS PAR JOUR ET 10 TONNES

salarié de la société Manutention Levage Grues à Tours (MLGT) a été blessé alors que, posté sur le plateau d'une semi-remorque, il aidait au chargement d'éléments d'une grue pesant chacun plusieurs tonnes

X..., engagé le 16 avril 1973 par la société Métallerie bayeusaine où il occupait en dernier lieu le poste de tôlier, a été licencié pour motif économique le 11 décembre 2001 ; Attendu que l'employeur

ET LA PROPRE FAUTE, CELLE-CI INEXCUSABLE, DE L'ENTREPRISE HERVE QUI A LAISSE CIRCULER UN CAMION DE GROS TONNAGE D'UN POIDS A VIDE DE 10,120 TONNES ET DEVANT TRANSPORTER DE LOURDES CHARGES DE MATERIAUX

POUVOIR DES ACTES ADMINISTRATIFS, FAUSSE APPLICATION DU PRINCIPE DE L' EFFET NON SUSPENSIF DES RECOURS ET DE L' ARTICLE 23 DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE X..., TOLIER

grief à l'arrêt infirmatif attaqué (Angers, 29 septembre 1988) de l'avoir débouté, alors que la société Duchemin, confiant à ses ouvriers le maniement de panneaux pouvant atteindre le poids de quatre tonnes

X..., embauché par la société Citroën en qualité de mécanicien tôlier le 1er septembre 1981 a été licencié pour faute grave le 12 juin 1986 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Caen,

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 janvier 2006), que sur la propriété de Louis X..., commune de Meyreuil (Bouches-du-Rhône), se trouvait un rocher de plusieurs tonnes

Tony X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 5 mars 2013, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de soustraction d'enfant et non-représentation

se trouver lié par cette convention ; qu'en en décidant autrement, la Cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil ; et alors, d'autre part, que le fait pour une entreprise de livrer plusieurs tonnes

Z..., entré au service de la SARL Soreva le 3 janvier 1984 en qualité de tôlier a été licencié par lettre du 30 novembre 1985 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt (cour d'appel de Saint-Denis,

Robert Y..., demeurant Pointe Tonoi à Uturoa - Ile-de-Raiatea (Polynésie-Française), 2°/ de M.

X... a été engagé, à compter d'octobre 1978, en qualité de tôlier par la société Garage Cuynet ; que, pour s'opposer à l'action exercée par le salarié en paiement des indemnités consécutives à la rupture

alinéa 1er, et 1382 du Code civil ; Mais attendu que l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, qu'en application de l'article 7 du contrat-type de transport de marchandise de plus de trois tonnes

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Pierre X... a été embauché le 25 novembre 1969 par la société GEA Erge Spirale en qualité de monteur-tôlier

sur le pont principal dépourvu de pièces d'ancrage permettant la mise en place de verrous tournants permettant d'empêcher le glissement des conteneurs ; que chaque pile de conteneurs de près de 50 tonnes

autorisations délivrées dans le cadre du droit de l'urbanisme et du droit des ICPE valent dans leur domaine respectif ; qu'il en résulte que lorsqu'une société envisage de déposer sur une parcelle des tonnes

transporteur à l'accomplissement de la mission contractuelle qu'il a acceptée ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a retenu que le transporteur, auquel avait été confié le transport d'un tunnelier de 150 tonnes

plier les montants du pare-brise de cette voiture, au niveau du visage de son conducteur, ne laissant aucune chance à ce dernier ; qu'il est heureusement inhabituel de rencontrer un poids-lourd de 12,5 tonnes