X..., engagé le 18 juin 2003 en qualité de conducteur de poids lourds par la société Transports Portmann, a démissionné le 20 juin 2008 ; que le 15 septembre 2008, il a saisi la juridiction prud'homale

invoque l'accumulation des difficultés financières de la société, la baisse inquiétante de son chiffre d'affaires " cela étant très certainement dû à la crise immobilière récente qui s'installe", le poids

L'examen fait état d'une taille de 1m70 pour un poids de 70 kg avec une sénilité normale pour l'âge.

autocar son gabarit supposant nécessairement qu'il coupe le virage, en mordant dès lors sur les deux voies de circulation, ce qui implique que le véhicule le plus manoeuvrable se range le temps que le poids

substitué la société Saffer ; que le moteur étant tombé sur la chaussée au cours du transport, cette société a chargé la société Lucchina de le relever et de le recharger sur le véhicule ; qu'en raison du poids

secrétariat et à l'accueil, compte tenu du caractère temporaire de l'avis d'aptitude et des réserves sur le port de charges lourdes, l'utilisation du matériel, comme les cassettes radiologiques d'un poids

que le Bureau Véritas, après inspection de la marchandise lors des opérations de chargement à Karachi, avait délivré 3 certificats datés du 21 février 2005 attestant de la qualité, la quantité et du poids

Il en résulte que l'indemnité de départ en retraite se calcule comme suit : - salaire mensuel : 2.708,70 ¿, - ancienneté : 42,33, - 1/5ème de salaire x 42,33 : 22.931,85, - pondération :1/2, montant de

Ainsi si la rémunération correspond à la durée légale de travail aucune pondération ne saurait être admise. Elle estime donc qu'elle n'avait pas procéder à une proratisation.

Ainsi si la rémunération correspond à la durée légale de travail aucune pondération ne saurait être admise. Elle estime donc qu'elle n'avait pas procéder à une proratisation.

d'une remise en service trop rapide, et en cas de fortes tensions dans le carrelage, peu de temps après la pose, ce qui est doublement le cas en l'espèce avec, en outre, les contraintes générées par le poids

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 26 mars 2009), que Mme X... a été engagée par la société Socopoint en qualité de décoratrice ; qu'elle était titulaire de différents

d'intéressement litigieux prévoyait un mode de répartition de l'intéressement proportionnel au salaire brut de chaque salarié avec une prise en compte des absences des salariés ; qu'en estimant que cette pondération

10.000 m2 environ et les travaux de la SA [...] comportent la mise en oeuvre de plus de 400 tonnes d'acier, que la charpente métallique conçue et fournie par la SA Jouffreau comporte des aciers de différentes

adressé à l'armateur une correspondance ayant pour objet " frais d'intervention sur déséchouage du " VAEANU II " à Rimatara ", prévoyant deux prestations distinctes faisant l'objet de facturation différente

de découvrir, entre le 22 avril dans l'après-midi et le 23 avril au matin, d'importantes quantités de cannabis, d'origine marocaine, conditionnées en plaquettes, semelles et galettes de volume et de poids

responsabilité admet l'exonération, totale ou partielle, du propriétaire d'un bâtiment en ruine en cas de faute de la victime et qu'il n'est ni démontré, ni allégué qu'il aurait conduit à une décision différente

, ce que confirme son passager et ce que dénient les enquêteurs qui observent, à juste titre, que l'épreuve a été effectuée en présence du médecin capitaine, du chef de corps des sapeurs-pompiers de Poix-de-Picardie