à référé sur la demande de provision formée par la société LES MEILLEURES EDITIONS ; AUX MOTIFS QU' «estimant, au vu des informations fournies par la société HANSEN COMMUNICATION, que le chiffre d'affaires

Lupi, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ancel, les observations de Me Jacoupy, avocat de la société Promotion édition publicité, les conclusions

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LES EDITIONS CONDE NAST, société anonyme, dont le siège social est situé à Paris (7ème), 4, place

, la société Les Editions du Nouveau France Soir a employé M.

), en cassation d'un jugement rendu le 20 février 1990 par le conseil de prud'hommes de Rouen (section encadrement), au profit de la Société générale d'édition et de diffusion, vente à domicile d'encyclopédies

X..., ès qualités et de la société Edicis, de Me Blanc, avocat de la société Française d'édition et de presse, les conclusions de M.

Sur les premiers et troisième moyens, réunis et pris en leurs griefs : Attendu que, selon les juges du fond, Daniel Z... était lié par un contrat d'édition à la société Les Editions du Rocher, et avait

[Y] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, [Localité 4] et Grévy Défendeur(s) : la société Les Editions du Désastre Ordonnance : 50596 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE M.

que la société GH Editions avait fait paraître, entre le 3 et le 24 mars 1992, dans les journaux gratuits distribués dans la Sarthe ("mardi affaires", "le 72", "supermaine pub") 46 offres de location

EN VACANCES, QUI DEVAIT ETRE COMPOSE DE PLANCHES PUBLIEES DANS PILOTE ET FIT LUI-MEME EDITER CET ALBUM PAR LA SOCIETE DES EDITIONS DU SQUARE; QUE LA SOCIETE DARGAUD A FAIT PROCEDER A LA SAISIE-CONTREFACON

Les Editions Jalou ; qu'il ressortait également des écritures de la société Les Editions Jalou que Mme X... avait finalement, « devant l'insistance de sa hiérarchie fini par sortir le livre de son sac

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société FRANCE EDITIONS PUBLICATIONS dite FEP, venant aux droits de la société UNION DE PUBLICATIONS

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Tousalon édition, dont le siège social est rue des Marquilies à La Bassée (Nord),

Gilles X..., demeurant ... (11e), 2 / de la société Les Editions du Monde, dont le siège est ... (11e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

forfaitaire prévue à l'accord interprofessionnel des VRP, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ses dispositions condamnant la SNC Société

N..., auteur, compositeur et interprète de chansons pour enfants, a créé la société Les Editions éveil et découvertes (la société), dont son épouse a assuré la gérance ; qu'à la suite de la séparation

Par ailleurs, les appelants ne contestent pas que, le 31 juillet 2013, les créances existant sur la société Edition Atlas « ont été apurées par compensation avec des factures fournisseurs pour un montant

Sas [14], qui détient 50 % des parts de la société [15] ; dès lors qu'il a été associé de la société [14] jusqu'à sa vente en 2011, il détenait des parts par cette dernière société dans la société [15]

la société Les Editions Marechal Le Canard Enchaîné Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Ordonnance : 50799 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Traduction documentation édition (TDE), société à responsabilité limitée dont le siège est ...