La société [2] a interjeté appel. Le ministère public a interjeté appel incident. Le syndicat [1] a interjeté appel incident sur les dispositions civiles du jugement.

[V] [K] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par Mme [A] [W] et assuré auprès de la société [1] ([1]). 3.

[J], la [3], l'[2] et le [1] ont relevé appel de cette décision. Examen des moyens Sur le premier moyen proposé pour M. [J] 7.

La société [1] a interjeté appel de cette ordonnance devant le premier président de la cour d'appel et a simultanément exercé le recours contre le déroulement des opérations également prévu à l'article

[M] et la société [1] ont relevé appel de cette décision. Examen de la recevabilité du pourvoi formé le 9 mai 2023 6. M.

L'association [1] ([1]) s'est constituée partie civile auprès du juge d'instruction, sur le fondement de l'article 2-1 du code de procédure pénale. 4.

de [Localité 1], dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 23-18.726 contre l'arrêt rendu le 23 mai 2023 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M. [B] [I], ancien associé de M. [H] [C], a créé la société [1]. 3. M.

[F], le ministère public et la société [1]. ont relevé appel de cette décision. Examen du moyen Enoncé du moyen 8. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

La société [1] a relevé appel de la décision. Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche 6.

La société [1] a relevé appel de ce jugement, et le ministère public et les parties civiles appel incident. Examen des moyens Sur le deuxième moyen 7.

et 3 303,83 € (pièce 24-1) - l'appel de fonds de Patrimoine et conseil pour 297,56 € (pièces 21 et 22), - l'imposition à la taxe foncière pour 312 € (pièce 20-1), - les appels de fonds du syndic : 48,61

[F] et le ministère public ont relevé appel de cette décision. 5. La société [2], aux droits de laquelle vient la société [1], a relevé appel des dispositions civiles du jugement concernant M.

[M] [I] et la société [1] ont formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-14, en date du 26 février 2024, qui, pour, notamment, détention de marchandise contrefaisante, les a

[R] [V] et [S] [D], les sociétés Société éditrice de [1] et [2] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre, en date du 10 janvier 2025, qui, dans la procédure suivie contre

[M] et la société [1] ont relevé appel de cette décision. Examen des moyens Sur les premier et quatrième moyens 6.

[Y] [U], les sociétés [4] et [1] ont formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Papeete, chambre correctionnelle, en date du 5 décembre 2024, qui, pour travail dissimulé, admission à bord d'un

La société [1], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Pharmaciens d'officine de [Localité 1], s'est constituée partie civile. 6.

[K] et la [1] ont relevé appel de cette décision. Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens Enoncé des moyens 8.

[A] [F] et la société [1] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2022, qui, pour harcèlement moral, a condamné, le premier, à six mois