E... indiquait qu'il y allait deux ou trois fois par an et décrivait une scène non équivoque : « La fille caresse le sexe à travers le pantalon ou elle sort le sexe.

Corneloup, Mme Ract-Madoux conseillers de la chambre, M.

Mario, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2001, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 10 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RACT-MADOUX

Alain, - Y...

Couaillier, Mme Ract-Madoux, M. Bayet, Mme Canivet-Beuzit, M. Raybaud conseillers de la chambre, Mmes Labrousse, Moreau conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Beauvais, Mme Ract-Madoux conseillers de la chambre, M. Valat, Mme Ménotti conseillers référendaires ; Avocat général : M.

ses investigations en vue de recueillir d'autres éléments permettant de vérifier les déclarations du susnommé, qui devait rapidement revenir sur ses aveux ; Attendu que l'interpellation du coïnculpé Alain

Marion, président, Mme Vallée et M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RACT-MADOUX

Couaillier, Mme Ract-Madoux, M. Bayet, Mme Canivet-Beuzit, MM. Bloch, Buisson, Mme Mirguet conseillers de la chambre, Mme Moreau conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Alain, - Z... Béatrice, épouse Y..., - Y... Guy -A...

Y... et la société Les Editions Albin Michel aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de Mme X..., M.

contentieux de l'OPAC au profit des sociétés gérées par Michel Y... en signant des protocoles d'accord successifs avec ces sociétés qui toutes ont été défaillantes, ce après diverses interventions d'élus tels Alain

J'ai refusé que le manitou rentre dans le bâtiment en cause parce que je ne savais pas si la dalle allait soutenir le poids de la machine. Il a donc été décidé par moi-même, M.

Massou, - B... Martial, - C...

Alain, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 2005, qui a condamné, les deux premiers pour escroquerie, chacun à 3 ans d'emprisonnement

l'aide de menaces, de révélations ou d'imputations diffamatoires ; "que si, comme justement relevé par le juge d'instruction, le courrier adressé le 31 août 1998 au directeur général des éditions Albin