possibilité d'urbanisation ultérieure, la commune dans l'élaboration de son PLU et de ses orientations d'aménagement et de programmation (OAP) a manifesté clairement le choix d'effectuer réellement et rapidement

dans sa phase active le projet d'offre publique d'achat ou d'échange sur les titres de sa filiale Hachette Filipacchi Medias, signifiant ainsi que ce projet, qui était envisagé depuis plusieurs mois, allait

la SCCA en qualité de président mais sans reconnaître avoir commis d'infraction pour son compte ; qu'en tirant prétexte de cette présentation volontaire pour se dispenser d'avertir la SCCA qu'elle allait

mai 1998 et a été pénalement condamné près de dix ans plus tard par l'arrêt attaqué ; "alors que le droit de toute personne à être jugée dans un délai raisonnable exige d'une part, qu'elle soit rapidement

sommes versées à cette dernière alors, selon le moyen : 1°/ qu'en jugeant que la faute de la BCGE consistait dans le fait d'avoir émis un ordre de vente de titres ORCO alors qu'elle savait qu'elle allait

raisons d'opportunité, après avoir d'abord saisi le conseil de prud'hommes d'une demande de résiliation judiciaire de son contrat de travail et alors que la société Maria Helena allait

infractions à la législation sur les stupéfiants" et l'a, en conséquence, condamné à la peine de 5 ans d'emprisonnement ; "aux motifs que Milan X... dit Régis, dit le Blond ou le Croate, était rapidement

véhicule sérigraphié avec pour mission d'intercepter les contrevenants ; que ces deux derniers policiers ont vu passer la Dodge à vive allure et se sont lancés à la poursuite de ce véhicule pour être rapidement

se laissait caresser sans réagir, étant selon elle, inerte comme tétanisée, qu'elle faisait barrage de ses bras pour éviter le contact, se détournait, puis lors des rapports sexuels, interrompait rapidement

. ; qu'il était rapidement identifié comme étant Djamel Z... demeurant lui-même à Bobigny ; que conduit dans un coma profond à l'hôpital de la Salpétrière, puis transféré à l'hôpital Thonon, il décédait

(Paris 8ème) ; qu'en mars 1995, Marc Z... proposait à Pierre C..., qui recherchait un emploi pour Patricia B..., qui allait devenir sa troisième épouse, la création de la SARL Direct Computer dont il souscrivait

E... indiquait qu'il y allait deux ou trois fois par an et décrivait une scène non équivoque : « La fille caresse le sexe à travers le pantalon ou elle sort le sexe.

Alain C... ; "alors que l'arrêt doit faire preuve de sa régularité ; que les jurés étant au même titre que la cour membres à part entière de la cour d'assises, leurs noms doivent figurer expressément

patrimoniaux et extra-patrimoniaux ; "aux motifs que, sur la mise en vente de 106 certificats d'authenticité, ont été saisis en l'espèce deux pochettes contenant chacune un manuel "Guide de démarrage rapide

sans que rien ne justifie un tel déploiement, ayant amené le jeune homme à préférer se jeter dans la Marne plutôt que d'être interpellé et ce alors même qu'il n'ignorait pas qu'il serait relâché rapidement

ORNANE en titres de capital et pénalités, que la revente des titres sur le marché secondaire serait hors du champ de l'analyse : "le choix d'assumer un risque de marché en revendant plus ou moins rapidement

employé a déclaré que si aucune des personnes suivant le dossier CIPA ne s'était interrogée sur l'ampleur des impayés à échéance, ceci était dû au fait que la couverture des impayés était relativement rapide

X... avait décidé de couper et, le 27 mars 2008, d'un second avertissement aussi injustifié pour accomplissement défectueux de sa tâche (prétendue mauvaise tenue du standard par défaut de réponse rapide

.) ; qu'elle allait aussitôt aviser Françoise A..., toujours retenue par son patient dans la chambre en vis-à-vis, de la réaction anormale de Jean X... ; qu'après s'être fait préciser le mode d'administration