observé une instabilité de l'épaule droite et une arthrose gélo-humérale, sans lien direct et certain avec la maladie professionnelle du 13 novembre 2006 et une stabilité au niveau de la coiffe des rotateurs

Alain E..., demeurant Les Chatons n° 5 à Beaumont-Les Valence (Drôme), 9°) M. René F..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 10°) M. Bernard G..., demeurant ... (Ain), 11°) M.

Alain Y..., demeurant Clinique de l'Espérance à Cluses (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1993 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit : 1 ) de la compagnie

Roch ZM..., aux droits de qui vient M. BB..., les consorts ZA..., MM. ZP..., ZQ..., M. Lucien ZT..., aux droits de qui viennent Mme Edwine ZS..., veuve ZT..., et M. Alain ZT..., MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Calberson, dont le siège social est Gare Saint-Roch, à Nice (Alpes-Maritimes

Alain X..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Lauvergnat père et fils, 3°/ à la société Roche Fontaine, dont le siège est [...] , 4

Rott, demeurant rue Denis, 40110 Dax, 52°/ de M. André San Juan, demeurant 323, boulevard JJ.

Alain Y..., domicilié [...], contre l'ordonnance rendue le 15 mars 2017 par le premier président de la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ au préfet de police,

Alain, - XP... Roberte, - XQ... Roch , - H... Marc, - XR... Paul, - XS... Colette, - XS... Gérard, - XT... Martine, - XU... Annie, - XV... Thérèse, - YW...

François Z..., demeurant lotissement Les rochers, bâtiment F à Saint-Yrieix (Charente), 9 / de M. Bruno A..., demeurant Le Maine à Champniers (Charente), 10 / de M.

(CANA), dont le siège social est : 44510 X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1995 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre, 2ème section), au profit : 1°/ du GAEC de la Roche du Val

Alain Beline, demeurant 1, rue Olivier de Magny, 78540 Vernouillet, 41 / de M. Georges Aussignargues, demeurant Résidence Anémone de Mer, 34280 La Grande Motte, 42 / de M.

cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit : 1°) de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Vendée, dont le siège est rue Alain

Yanic A..., demeurant à La Châtaigneraie (Vendée), ..., 4°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est à La Roche-sur-Yon (Vendée), rue Alain, ZAC du Moulin rouge, 5°

Sur le moyen unique : Attendu que selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de la Roche-sur-Yon, 7 avril 1987) la société Cavda créée le 1er juin 1980 a repris le 2 juin 1980, les activités

Mme Alyette X... a été victime d'un accident de ski sur une piste du domaine skiable de la commune de Font-Romeu, qu'après avoir dérapé sur une plaque de verglas, elle a quitté la piste et heurté un rocher

de Clisson, Vannes (Morbihan), 3 / de Mlle Marielle X..., demeurant "Port de Roche", Glenac (Morbihan), 4 / de Mlle Valérie D..., demeurant ..., La Gacilly (Morbihan), 5 / de Mme Christine Y..

X..., employé depuis le 21 octobre 2002 par la société Reboud roche (la société), a été licencié pour faute grave le 2 mars 2006 pour avoir été le meneur d'un ensemble d'actions s'apparentant à une véritable