Alexandre Y..., domicilié [...] , 6°/ à Mme Francine Z..., épouse Y..., domiciliée [...]

Alexandre A..., domicilié [...]                                         , mandataire liquidateur de la société Green Sofa Dunkerque, 5°/ à la société I...

qu'en outre, il apparaît de l'attestation notariale de Maître Y..., versée aux débats, que cet appartement a été vendu à la mère de Mr X..., qui en est l'usufruitière, en 1999 , et à son fils mineur Alexandre

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'ALEXANDRE VUARIER EFFECTUAIT PAR L'INTERMEDIAIRE DE LA BANQUE LE CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE

Alexandre, Robert, Ghislain Y..., 2 ) Mme Claudine A..., épouse Y..., demeurant ensemble 37, boulevard des Avocats à Monce-en-Belin (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1989 par la

Alexandre B..., demeurant ... 5°/ de M.

Alexandre Z..., 4 / Mlle Stéphanie Z..., demeurant tous quatre ..., 5 / la société Au Pain d'Alex, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de

Jean-Claude E..., 8 / de Mme Z..., Alexandrine A..., épouse H..., 9 / de Mme Mireille, Christine K..., épouse D..., 10 / de M. Olivier D..., 11 / de M. Jean-Claude Y..., 12 / de M.

de l'article 31 de cette loi ; que, selon le quatrième et le cinquième, le capital ou la rente versé à la victime d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle indemnise, d'une part, les pertes

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 3 janvier 2017), que M. et Mme C..., aux droits desquels se trouvent Mme C... et ses enfants, Peter et Alexandra

TT..., en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SAS Green Sofa Dunkerque, et Me Alexandre OO..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque, ont écrit au salarié pour

Alexandre AA..., domicilié [...], pris en qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque dont le siège est [...], 5°/ à la société OO...

prud'homal, qu'il objecte qu'il ne réalise plus aucune activité d'expérimentation depuis 2013 au profit de laboratoires, qu'il a versé le justificatif du règlement de ses indemnités journalières pour perte

Alexandre X..., 2°/ Mme Christine Y..., épouse X..., domiciliés tous deux [...]                                                      , contre l'arrêt rendu le 10 mai 2016 par la cour d'appel de Rennes

Alexandre Y... , domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 8 avril 2015 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à

Alexandre X..., domicilié [...], 2°/ M. Stéphane Y..., domicilié [...], 3°/ M. Toni Z..., domicilié [...] [...] [...], 4°/ M. Sébastien A..., domicilié [...], 5°/ M.

le siège est à 20121 Milan (Italie), via Del Lauro 7, 3 / la compagnie Italia assicurazioni, dont le siège est à Genes (Italie), via Fieschi 9, 4 / Mme Michèle Y..., demeurant à 15076 Ovada (Alessandria

société cédée ainsi que le chiffre d'affaires réalisé par le cessionnaire ou tout autre société de son groupe dans les dossiers qui seront transmis ou générés par le cédant»,d'autre part, que «en cas de perte