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121 résultats pour « Alexandra STEPIEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722f1cd5801467740387e

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Marcel, Alexandre, Herménégilde A..., demeurant 6, Square du Daim, 77240 Cesson, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Source officielle

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CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d489

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Stephan, juge chargé de l'information, mais aussi de Mme Devidal qui, en application de l'article 83, alinéa 2, du Code de procédure pénale, lui avait été adjointe ; " aux motifs que, si l'alinéa 3

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10093

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Stéphane Z... en qualité de mandataire liquidateur de la société Laboratoires Bioethic, 2°/ à l'AGS CGEA Ile-de-France, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Laboratoire Clinidis, dont le siège

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CC

civ3

61372683cd580146774262b6

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Alexandre X..., demeurant 7, place du général de Gaulle, 77116 Ury, 2°/ M. Jean-Paul Y..., demeurant ..., ès qualités de représentant des créanciers de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300535

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

Alexandre Y..., vendeur, un compromis de vente, sous conditions suspensives, de l'usufruit de parcelles agricoles d'une superficie de 140 hectares situé à Raymond et Cornusse (Cher) pour une durée de quinze

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CC

soc

61372149cd580146773f288b

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Bernard Alexandre, demeurant 30, rue Léon Blum à Cappelle La Grande (Nord), 32°/ de M. Bernard Arnould, demeurant 19, rue du Manoir à Steene (Nord), 33°/ de M.

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CC

civ1

X... de ce qu'il se désiste de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2013:C100748

Cassation

3 juillet 2013

3 juillet 2013

Alexandre X... à payer à M. Z... la somme de 11.440 €, à M. A... celle de 11.440 €, à M. B... celle de 1.136 € et à M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01856

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Joël DD..., domicilié [...] , 34°/ Mme Stéphanie EE..., domiciliée [...] , 35°/ M. Pierre GG..., domicilié [...] , 36°/ M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Stéphane RRRRMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMM...... , domicilié [...]                                       , 247°/ à M.

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CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

Riche, 69 / de Mlle Sabine Lobry, demeurant Les Astomales, 14, rue du Coteau du Roi, 37600 Loches, 70 / de Mme Christèle Machado, demeurant 44, rue Marcel Sembat, 37000 Tours, 71 / de Mlle Alexandra

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01344

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Alexandre K..., domicilié [...], 13°/ à M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01067

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Stephan, conseiller rapporteur, M.

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CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Stephan, conseiller rapporteur, MM. Castel, Raybaud, Mme Drai, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00673

Cassation

12 juin 2012

12 juin 2012

avec intérêts au taux légal à compter du 9 novembre 2005 et capitalisation de ces intérêts, à Madame Lydia Z... la somme de 170,91 euros, à Monsieur Robert A... la somme de 170,91 euros, à Monsieur Stéphane

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civ3

6137224bcd580146773fbc64

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Stéphane, Hubert, Jean J..., demeruant ... aux Cerises à La Chappelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), 18 ) de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00970

Cassation

28 mai 2013

28 mai 2013

Le fait que Madame Alexandra Z... atteste ne pas avoir été informée de l'existence de cette commande ne saurait lui ôter son caractère probant.

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CC

civ3

61372224cd580146773fa90c

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Stéphane, Jean-Patrice XT..., 64 / Mme AE..., Patricia Le Goff, épouse XT..., 65 / M. Robert A..., 66 / Mme Nicole BO..., épouse A..., 67 / M. Antoine, Alexandre E..., 68 / M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100901

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Alexandre O..., domicilié [...] , 7°/ à M. Farid QQQ..., domicilié [...] , 8°/ à M. Olivier RRR..., domicilié [...] , 9°/ à M. Christophe SSS..., domicilié [...] , 10°/ à M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02156

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Z..., Eve A... et Stéphanie B... a été délivrée le 19 juin 2009, a toujours refusé de produire des éléments justifiant l'égalité de traitement entre les gestionnaires de contentieux.

Source officielle
CC

soc

613721c2cd580146773f6f80

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Stéphane XD..., demeurant à Wattrelos (Nord), ..., et actuellement sans domicile connu, 69°) M. Julio ZD..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., 70°) M.

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