, le juge est tenu d'en apprécier le bien-fondé sur le seul terrain disciplinaire ; qu'en relevant, pour dire que le licenciement reposait sur une cause réelle et sérieuse, qu'étaient établies des carences

par : 1°/ Mme Maryvonne X..., épouse Y..., domiciliée [...]                         , 2°/ Mme Jacqueline X..., épouse Z..., domiciliée [...]                                                , 3°/ Mme Anne

compte tenu de son comportement je ne l'aurai pas engagée comme collaboratrice lorsque j'étais en activité » ; que cet incident n'est pas contesté, et le fait que quelques jours plus tard la directrice Anne

En outre, les travaux entrepris ont été à l'origine de dommages causés au sein même de la propriété de Madame Anne Marie B... et Madame Laurence A... née C....

Max X..., domicilié [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2015 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Anny Y..., épouse

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement entrepris excepté sur le montant du préjudice de Madame Anne-Claire X... et d'avoir condamné la Compagnie GENERALI VIE et la Société ASSURANCES

de l'ordonnance sur les droits de la défense de l'appelante, sur l'insuffisance de la présence des officiers de police judiciaire pour combler ces carences et sur les erreurs matérielles qui entraîneraient

X...a embarqué à plusieurs reprises, entre 2005 et 2010, sur le navire « Anne Antoine II » armé par M.

par le vérificateur agrée et l'inspecteur du travail, notamment quant à la nécessité de la fiabilité absolue des planchers de travail, démontre, le caractère conscient mais également téméraire des carences

André Y...de se soumettre aux opérations d'expertise auxquelles il a été convoqué à deux reprises ; que de surcroît, est versée en cause d'appel une attestation de Mme Anne B...épouse C...du 27 septembre

Anne Brigitte C..., épouse Z..., demeurant ... Le Duc, 3°/ de M. Michel C..., demeurant ... Le Duc, 4°/ de Mme F..., veuve B... C..., demeurant ... Le Duc, 5°/ de M.

l'état de la situation des faits et des procédures exposés, des droits et bien immobiliers indivis : - appartenant à Monsieur Pierre Albert X..., né le 6 juillet 1942 à TUNIS (Tunisie), et à son épouse, Anne

Z... et de la société Anne Motin et Armand A..., l'avis de M.

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR condamné Madame Anne X... à payer à la CAISSE CNRBTPIC les sommes de 3383,53 euros avec intérêts au taux contractuels de 3.9% à compter du 20 août 2009, date

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X..., demeurant ...

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Anne

Franck A... , 2°/ Mme Anne X..., épouse A... , tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant

grossesse ; que Mme X... a saisi aux fins d'arbitrage le bâtonnier, qui a dit que la rupture immédiate du contrat n'était pas justifiée et lui a alloué diverses sommes ; Attendu que, pour juger que les carences