Achille, Armand Y..., 2 / Mme Rolande Y..., née X..., demeurant tous deux ... à Bois-en-Ardres (Pas-de-Calais), 3 / M. Serge Y..., demeurant ...

Michel, commissaire à l'exécution du plan de la société Serca, demeurant 24, rue du Bois de Nèfles, à Saint-Denis-de-la-Réunion (La Réunion), en cassation, le premier, d'un arrêt n° 1297/94 le second,

Armand XA..., demeurant et domicilié à Angoulème (Charente), ..., 10 / M. Maxime YF..., demeurant et domicilié à Douai (Nord), ..., 11 / M.

Arnaud A..., domicilié [...] , 3°/ à M. Amar B..., 4°/ à M. Philippe C..., 5°/ à M. Hervé Y..., 6°/ à M.

Arnaud, - Y...

Sur la parcelle [...] : les experts s'accordent pour estimer que partie de cette parcelle, composée de bois-taillis pour une superficie de 15 a 45 ca ne présente aucune valeur de fermage.

F..., à la sortie du collège Louis Armand à Golbey ; qu'elle a indiqué que Christian B... exerçait une pression constante sur sa famille et tous vivaient constamment dans l'angoisse ; qu'elle a précisé

Armand XQ..., demeurant ..., appartement 53, bâtiment 5, ZAC Sainte-Thérèse, 97419 La Possession (La Réunion), 24 / de M. Philippe YY..., ayant demeuré appartement 26, Le Mozart, ...

Serge Joseph A..., demeurant ..., 6 / Mme Nicole H..., demeurant 17, rue Bois de Nefles, appt ..., 7 / Mme Armande Y..., demeurant ..., 8 / M.

qu'il résulte de l'acte en date du 5 juin 1969 conclu entre la commune et les propriétaires riverains du chemin rural du Mas aux Archets Jean Baptiste X..., Jeanine Z..., Pierre A..., la dame B... et Armand

Armand Y..., demeurant 13, boucle des Prés de Saint-Pierre, 57100 Thionville, 3°/ de M. Daniel Z..., demeurant ..., 4°/ de M. Paul G..., demeurant ..., 5°/ de M.

Y...n'avait pas payé le prix de l'adjudication de l'immeuble de Sainte-Geneviève-des-Bois prononcée par le tribunal de grande instance d'Evry le 6 octobre 1987, régulièrement publié à la conservation des

En l'espèce, pour s'estimer victimes de discrimination en raison de son handicap (boiterie), FaÏza X... verse aux débats : - une attestation de Stéphane Z... aux termes de laquelle Medina Y..., chef de

Laurent XW..., demeurant 9-11, place Jean Armand, 72430 Noyen-sur-Sarthe, 26 / de M. Olivier XX..., demeurant ..., 27 / de M. Franck XY..., demeurant ..., 28 / de M.

[O] (le salarié) a été engagé le 1er mars 1992 par la société Armand Thiery (la société) en qualité de directeur de magasin.

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lema, société anonyme, dont le siège est 1, avenue du président Salvador X..., immeuble Mozinor, 93100 Montreuil-sous-Bois

(ARMAND) ; 2° X... (HENRI) ; 3° Y...

X..., Clément, Marie, Germain Z..., 2 / Mme Anne, Marie, Josèphe A..., épouse Z..., demeurant tous deux Bois du Vincent à Vannes (Morbihan), en cassation d'un jugement rendu le 29 avril 1992 par le

1er mars 1997 qui affirme sans aucune référence à des actes précis permettant de vérifier ses assertions que madame Marie-Françoise Agnès de C...de Montbron épouse de monsieur Marie-Joseph François Arnaud

Armand, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 1999, qui, pour tromperie et contraventions connexes en matière d'étiquetage, l'a condamné à 15 000