société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 33], 67°/ à la société Fibre excellence Tarascon, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 108], 68°/ à la société Monnet

T..., demeurant 37, Montée des Aloès, Collines 2, 20600 Furiani, 22 / de M. Michel XW..., demeurant ..., 23 / de M.

Antoine XA..., demeurant Le Mont Mussy 1 A, ..., 29 / Sur le pourvoi n° U 00-42.705 formé par M.

Don Annibal Pietri, demeurant Résidence Amazonia, avenue du Mont Thabor, 20090 Ajaccio, 28 / M.

transport sur les lieux en présence notamment du juge mandant et de Michel B..., expert ; que celui-ci a été désigné ultérieurement, par ordonnance du 16 décembre 1993, pour procéder à une expertise balistique

Jean-Baptiste XA..., demeurant ..., 15 / de M. Dominique Z..., demeurant ..., "Le Paradis", 83320 Carqueiranne, 16 / de M.

(BAPTISTE), D... (ABDELKADER), E... (GERARD), F... (MARIUS), G... (ANDRE), H... (TAHAR), I... (ARMAND), J... (FRANCOIS), K... (RAPHAEL), L... (JOSEPH), M... (VINCENT) N... (MARIUS), O...

aurait personnellement rempli sa mission " ; Attendu que de l'examen des pièces de procédure, il résulte que la chambre d'accusation a, par arrêt du 28 novembre 1985, ordonné un complément d'expertise balistique

véhicule adverse et que, malgré la réalisation d'un freinage d'urgence efficace, il serait arrivé au point de choc à une vitesse de l'ordre de 65 kilomètres à l'heure, entraînant pour lui une projection balistique

Les huit mois de Laetitia dans les griffes d'Halcyon ont pris fin lorsqu'elle a commis la " faute " de flirter avec un moniteur de ski nautique, lors de vacances de groupe à Madagascar. " C'est déjà assez

Justice à PARIS, le vingt-cinq septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle MONOD

Jean-Baptiste, demeurant ... (Loire-atlantique), 156°/ de Mme DW... Annie, demeurant ...

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat aux Conseils, pour les sociétés Bitupac, JB Y... et Interoute PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT

Jean-Baptiste V..., 2 / de M. Marcel I..., demeurant ..., 3 / de M. Patrice Z..., demeurant ...

Pierre A... avait fait l'acquisition d'un bateau baptisé « Sean H... » d'une longueur de 7,10 mètres ; qu'il s'agissait d'une embarcation dite semi-rigide, donc comprenant une partie en boudins pneumatiques

X... n'était jamais apparu dans le « podium » de classement en chiffre d'affaires (conclusions d'appel, p. 13) ; qu'en affirmant qu'il ressortait de l'examen comparé des documents de l'entreprise baptisés

Jean-Baptiste XB..., demeurant ..., 14 / de M. Dominique Z..., demeurant ..., "Le Paradis", 83320 Carqueiranne, 15 / de M.

Jean-Baptiste M..., demeurant 29, Corniche, Fond de Saute, 83600 Fréjus, 15°/ de M. René P..., demeurant ..., 16°/ de M.