Hugues, François X..., demeurant cité Chaulet, Baillif (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1987 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de l'Association

Louise F..., demeurant à Caraque, Abymes (Guadeloupe), 108/ Mme Juliette H..., demeurant Mortenol Nord, Esc 3 n8 333, Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 118/ Mme Roseline I..., demeurant à Boisrimbault, Baillif

F..., Babylas Z..., demeurant : Baillif (Guadeloupe), 3 / M. Edwige C..., demeurant : Basse-Terre (Guadeloupe), 4 / M.

Pierre Z..., demeurant Saint-Louis, 97123 Baillif, 3°/ du procureur de la République, domicilié près le tribunal de grande instance de Basse-Terre, 97109 Basse-Terre, défendeurs à la cassation ;

Basilic YB..., 71°/ de Mme Basilic YB..., demeurant ensemble 5, place Jules Verne, 93380 Pierrefitte, 72°/ de M.

Charles Z..., demeurant à Basse-Terre (Guadeloupe), Morne Chaulet, Baillif, en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de M.

Gilbert X..., demeurant Rivière des Pères, Basse-Terre (Guadeloupe), 2 / de Mlle Corinne Z..., demeurant "Enclos Joli", Baillif (Guadeloupe), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent,

Arpin B..., 2 / Mme Odette, Marie A... épouse B..., demeurant tous deux cité Chaulet à Baillif (Guadeloupe), 3 / Mme Lydia B... épouse Z..., demeurant ...

qu'il y a lieu de relever que sur le premier acte de naissance de Jean-Marc X..., il est indiqué que Jérôme Z... est domiciliée [...] en Côte d'ivoire et sur le second acte, le domicilede la mère est Baillif

Harry D..., demeurant tous deux Bovis, 97123 Baillif, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e Chambre), au profit : 1 / de Mme Suzanne D... veuve

guadeloupéenne de béton (SGB), dont le siège est à Pigeon, Bouillante (Guadeloupe), et ses bureaux à Jarry, Baie Mahault, BP 2078, Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 28/ de la sociétéetelec, dont le siège est à Baillif

Jocelyn Y... depuis janvier 1994 portant sur un terrain situé à Baillif et à ordonner à M.

maladie humaine, pour une utilisation par voie interne de certaines huiles essentielles et d'hydrolats, étaient toujours présentes (huiles essentielles de marjolaine CT thujanol d'estragon, d'ail, de basilic

DANS LA FRAUDE AYANT CONSISTE A FALSIFIER LES ENONCIATIONS DES PROCES-VERBAUX DE DEPOUILLEMENT DES VOTES RECUS AU DEUXIEME BUREAU DE LA COMMUNE DE BAILLIF, DONT Y... ETAIT MAIRE ET X...

ce même procès-verbal (feuillet 10) que Me Gourves, avocat désigné par l'intéressé, ayant été immédiatement contacté par téléphone, son associé Me Launay-Mace a répondu qu'il dépêchait sur place Me Basile

industries, 4 / de la société Natwest ventures France (FCPR), dont le siège est ..., 5 / de la société Henderson mobile UK, société de droit britannique, dont le siège est Mobil House, Bentalls, Basildon

garde pourtant bien spécifiées sur le sac de chaux de marque RABOT et qu'il a commis là une grave erreur d'appréciation du danger que représente toujours la manipulation de solutions chimiques de basicité

staphylococcus aureus est un indicateur mais seule la présence d'entérotoxine peut provoquer une toxi-infection alimentaire ; que pour les produits visés par la lettre du 23 juin 2003 (tagliolini au basilic

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juillet 1985 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Monsieur René, Jules, Clovis A..., demeurant Route de Saint-Louis Belle Vue, Baillif