CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Beaude "Picot oeufs", société à responsabilité limitée, dont le siège est à Hostun (Drôme), Les Fauries

Source officielle

soc

613722d7cd580146774022c9

Cassation

29 mai 1997

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Madeleine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1994 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société Beaudet

Source officielle

6137254fcd5801467741cace

Cassation

19 décembre 1990

..., partie " civile, la somme de 10 000 francs à titre " de " dommages-intérêts toutes causes de préjudice " confondues " ; " aux motifs qu'il était " établi que Pierre-Louis X... a remis à son beaufrère

Source officielle

civ3

613720fbcd580146773effd2

Cassation

31 mai 1989

. ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que n'ayant, devant les juges du fond, formulé aucune demande à l'encontre de la société Beaufrère, les demandeurs au pourvoi sont irrecevables à

Source officielle

civ3

61372426cd58014677412e57

Cassation

19 mai 2004

du pourvoi ; Mais sur le troisième moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que pour constater la résiliation du bail commercial consenti le 28 août 1986 par Mme X... à la société Beauty

Source officielle

civ1

613721aacd580146773f5ccc

Cassation

19 mai 1992

Philippe XA..., demeurant ... à Roche-lez-Beaupre (Doubs), 52°) M.

Source officielle

civ3

61372141cd580146773f2492

Cassation

14 mars 1990

Garban, conseiller référendaire, les observations de la SCP Peignot-Garreau, avocat des époux Y... et de la SCP Lesourd et Beaudin, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle

soc

613721aecd580146773f606d

Cassation

20 février 1992

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euromarché Sevran, société anonyme, dont le siège est centre commercial "les Beaudottes

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10304

Cassation

31 mars 2016

'retention bonus' émanait de la société mère du groupe, la société Alcan packaging beauty services a personnellement indiqué à M.

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61521

Cassation

28 novembre 2024

18 janvier 2024 par la cour d'appel de Douai (chambre 8, section 1), dans le litige l'opposant à la société Novi, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Beauty

Source officielle

civ3

613720dbcd580146773eef7f

Cassation

1 février 1989

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée LAURIANNE DIFFUSION, exploitant divers commerces "Local 52", ayant son siège Centre commercial des Beaudottes

Source officielle

soc

6137208ecd580146773eb958

Cassation

16 juin 1982

DU TRAVAIL ET L'ARTICLE 6 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA COIFFURE DU 16 MAI 1972 ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT PRUD'HOMAL ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE PASCALE BEAUTY

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61522

Cassation

28 novembre 2024

6 juillet 2023 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige l'opposant à la société Novi, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Beauty

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60781

Cassation

12 mai 2022

[P] [V], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société [V], société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], exerçant sous l'enseigne Beauty Coiff, Par acte déposé au greffe

Source officielle

soc

613721cbcd580146773f7697

Cassation

17 mars 1993

Alain J..., demeurant ..., à Roche Lez Beaupré (Doubs), 108) M. Thierry K..., demeurant ..., 118) M. Hubert M..., demeurant ..., 128) M.

Source officielle

civ1

61372498cd58014677416cd2

Cassation

14 mars 2006

les conséquences de ses constatations, a souverainement apprécié que rien ne permettait d'établir que les deniers propres de Brigitte X... auraient été utilisés pour financer l'acquisition du bien de Beuvry

Source officielle

comm

6079d3549ba5988459c5855a

Cassation

13 décembre 1994

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Rennes, 26 février 1992), que la société Blohm et Voss (B et V), ayant effectué des réparations sur le navire Trident Beauty, affrété par la société

Source officielle

civ1

613720a7cd580146773ed01c

Cassation

17 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant à Beauprés Druval (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle

civ1

613721bfcd580146773f6d26

Cassation

23 juin 1992

Pierre Y..., demeurant "le Marquet", Beaupuy, Marmande (Lot-et-Garonne), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle

civ3

613720ffcd580146773f01f9

Cassation

14 juin 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Christiane X..., gérante de tutelle du centre psychothérapique de Novillars, Roche-lez-Beaupré

Source officielle

Page 5 sur 10

← Précédent Suivant →