Condamne la société Hôtelière Grand Hôtel aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Hôtelière Grand Hôtel à payer au syndicat des Copropriétaires Ibis Beta

X..., DE LA NON-VALIDITE DES CONTRATS D'ENGRAISSEMENT DES VEAUX CONCLUS AVEC LA SOCIETE D'INTERETS COLLECTIF AGRICOLE BETAIL (SICA-BETA) ET LES CONDAMNER A PAYER A CETTE SOCIETE LA SOMME DE 41.918,64 FRANCS

copropriétaires Les Olivades à Avignon aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes du syndicat des copropriétaires Les Olivades à Avignon, du Bureau d'études Betac

TRAVAIL : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR ESTIME QU'IL EXISTAIT UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LA SOCIETE SCETAUROUTE D'UNE PART, LA SOCIETE SAPEG AINSI QUE LES SOCIETES BETURE

Ange X..., agissant tant en sa qualité de représentant du Bureau d'études techniques architecte et urbanisme (BETAU), qu'en sa qualité de maître d'oeuvre en bâtiment, demeurant ..., en cassation d'un arrêt

34 de la loi n° 96-452 du 28 mai 1996, que les dispositions du Code du travail, à l'exception de celles relatives aux comités d'entreprise, ne sont applicables qu'aux agents contractuels issus du GIE BETAM

code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 2 mai 1989 par le GIE Bureau des techniques d'actuariat et de management de la caisse des dépôts et consignations (BETAM

: 1 / de la société La Baule construction, venant aux droits de la société Mazureau Quiboeuf, dont le siège est ..., 2 / de la société Ceten-Apave, dont le siège est ..., 3 / de la société Betap

obtenir la condamnation sous astreinte de la société ART ET TECHNIQUE DE LA CUISINE à démonter à ses frais et risques la cuisine de type « FRED » installée chez eux et à installer la cuisine de type « BETA

du développement sans juste motif par WYETH (article 17.3) ; que l'article 17.2.1 du contrat du 12 octobre 2000 stipule que .if at any time during the course of the development of Trimegestone + 17 Beta

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 octobre 2013), qu'agissant sur le fondement d'un acte notarié, la société Bears Stearus

: Donne acte à la Société auxiliaire de financement de l'énergie et de l'environnement (SAF environnement) du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Aquapoles et Betac

C..., ès qualités, la société Rineau, devenue la société Axima, la société Pantz , la Mutuelle des architectes français, la société SAPEG, aux droits de laquelle vient la société Groupe Beture Cap Atrium

X... et Y... et la société Becarre que sur le pourvoi incident relevé par la société Tandem internet ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 décembre 2008), que la société Skippy, ayant pour associés

Will, 75009 Paris, 11 / de la société Cap Atrium SAS, venant aux droits de la SCIC Ile-de-France, dont le siège est 6, place Abel Gance, 92100 Boulogne-Billancourt, actuellement dénommée Le Groupe Beture

société France titrisation, agissant en qualité de gérante du fonds commun de titrisation Marsollier mortgages, venant aux droits de la société JP Morgan bank Dublin limited company, anciennement dénommée Bear

Les pièces ne prouvent aucun rapport contractuel entre le BET Betac et l'architecte, cet élément est confirmé par la mention « par contrat séparé » figurant au contrat ; la S.A.R.L.

BETAG a été désigné en 1999, c'est à dire bien plus de deux ans avant que n'intervienne l'assignation au fond ; qu'ici encore, il ne saurait être retenue une quelconque interruption de prescription.

la personne la plus infréquentable de France … inaudible sachez que dès demain matin, il ne restera de cette soirée que le moment où il est arrivé sur scène, comme quoi il s'est fait tabasser par le Betar

locaux dans les délais prévus et acceptés', d'autre part, du texte des résolutions à adopter, enfin du projet de promesse de vente notarié conclu entre la SCI IMMO SNEF, la SCI LACROIX, et la société BECARRE