René Y..., docteur en médecine, Clinique Brossolette, ..., 2°/ de M.

A LA FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR AU MOTIF QUE SI L'ACCIDENT ETAIT IMPUTABLE A LA FAUTE DU REGLEUR DE L'ATELIER DES PRESSES AYANT OMIS DE PROCEDER, APRES UN CHANGEMENT D'OUTIL, AU REGLAGE DES BRACELETS

[S], organisateur de la chasse, n'a communiqué qu'un bracelet pour un sanglier et pour un chevreuil pour le terrain privé où était censée se dérouler la chasse ; que lorsque les agents lui ont précisé

2002 du 12 décembre 2001 sur les dessins et modèles communautaires, 64, 65 et 567 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société PSL France commercialise un modèle de bracelet-montre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brassel et compagnie, société en nom collectif

EN CONTREFACON DE MODELES DE BRACELETS ET DE CLIPS QU'ELLE DECLARAIT AVOIR CREES ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR FAIT DROIT A CETTE ACTION, AU MOTIF QU'IL EXISTAIT DES RESSEMBLANCES

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1999 par la cour d'appel de Rennes (chambre sociale), au profit de la SNC Branellec et compagnie, société en nom collectif, dont

le 6 janvier 1990 en forêt communale de Kruth (Haut-Rhin), un grand cerf " coiffé " a été abattu, sur le lot de chasse dont Jean-Claude X... était adjudicataire, par Roger Y..., qui l'a marqué d'un bracelet

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (VERSAILLES, 27 AVRIL 1983), QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BROSSOLETTE-MONTESQUIEU, PROMOTEUR, A FAIT CONSTRUIRE, SOUS LA MAITRISE D'OEUVRE DE

afin d'obtenir le bénéfice d'un droit de chasse individuel sur les espèces autres que les cervidés pendant l'exercice du plan de chasse en Haute-Loire, la délivrance par l'ACCA, sous astreinte, de bracelets

de la procédure, comme étant l'unique moyen de parvenir aux objectifs qui viennent d'être énoncés et qui ne pourraient être atteints en cas de placement sous contrôle judiciaire ou sous bracelet

chiffres, des bâtonnets espacés qui forment des repères de cinq minutes, d'un fond de cadran décoré d'un double cercle à échelon dit « chemin de fer », de chiffres des heures en caractères arabes et d'un bracelet

deux sangliers au maximum ; Que le 1er novembre 1990, Patrice X... a chargé et transporté dans sa voiture, avant de le ramener sur place, un sanglier qu'il avait tué et qu'il n'avait pas muni du bracelet

créancier et en tous cas, rendait encore plus difficile et aléatoire le recouvrement de sa créance ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne, ensemble, les époux Z..., Mme Y... et la SCI Brossolette

Nathalie X... a perçu, par ailleurs, suite à la vente intervenu le 17 mars 2016, d'un autre bien indivis, situé à MEGEVE, la somme de 112.699 euros ; qu'elle a reçu un don familial constitué d'un bracelet

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société COBRA, Compagnie industrielle du bracelet dont le siège social est à Besançon (Doubs), ..., représentée

[Z] lui dit qu'il va l'aider mais seulement si [F] enlève son Bracelet Temporel dans la Ville Abandonnée. [F] accepte.

X..., copropriétaire, à payer au syndicat des copropriétaires du 54 avenue Pierre Brossolette (le syndicat) la somme de 6 104,52 euros au titre des charges impayées pour la période du 9 février 1999 au