fonctionnement de l'Union européenne devait être interprété en ce sens qu'il s'oppose à une réglementation interdisant de manière générale et absolue toute publicité relative à des prestations de soins buccaux

Le streptobacillus moniliformis est une bactérie normalement présente dans la flore buccale des rongeurs.

profond et ce qui ne le serait pas ; que la notion de pénétration ne peut en effet être réduite à celle de défloration ; qu'en effet le viol peut correspondre aussi bien à une pénétration anale ou buccale

l'étude mentionne que les preuves du pouvoir cancérogène de l'amiante sur le pharynx sont pour l'instant limitées encore que la thèse du docteur [P] suggère une association amiante - cancer de la cavité buccale

provisoire et des couronnes en sous-occlusion sont des traitements à intérêts cliniques limités et non conformes ; que le docteur O... a fait prendre conscience à Mme K... de la nécessité d'une hygiène buccale

26 au maxillaire souffraient d'une inflammation parodontal évolutive à un stade où leur conservation semblait déjà très compromise, lors de la prise en charge par le Docteur Y..., malgré l'hygiène buccale

attentifs, consciencieux et conformes aux données acquises de la science ; que la faute du chirurgien dentiste se trouve ainsi caractérisée dès lors qu'il ne met pas convenablement en état la cavité buccale

règlement précise les additifs autorisés ; que ces textes ne donnent pas une définition de la boisson ; que la solution adoptée par la CJUE n'est pas transposable aux produits administrés par voie buccale

à l'époque des faits, entraînée en voiture dans des lieux isolés par l'amant de sa mère, était dans une situation de contrainte et de violence lorsque celui-ci lui imposait des actes de pénétration buccale

B... un certificat médical retenant, pour une inhalation de vapeurs toxiques provenant du réservoir de sa voiture et des ulcérations intra-buccales, une incapacité totale de travail de cinq jours, sauf

Ce germe est d'origine humaine puisqu'il s'agit d'un streptococcus salivarius qui, selon les médecins experts, est « un hôte habituel de la cavité buccale de l'humain ».

[J] ainsi que des pénétrations anales, vaginales et buccales sur Mme [A], la chambre de l'instruction a dénaturé le sens, pourtant clair et précis, du procès-verbal d'interrogatoire de première comparution

cette association est particulièrement significative quand l'ouvrier a été exposé aux HAP (sidérurgie, fonderie de fonte, conducteurs de fours...) et qu'il développe un cancer de la cavité buccale

. ; que cette nouvelle filiation devra être transcrite sur l'acte de naissance de l'enfant ; 1° ALORS QUE le prélèvement d'un échantillon buccal afin de collecter des données ADN comme la prise de sang

puisque l'expert ayant examiné la prétendue victime avait exclu toute pénétration vaginale ou anale ; Mais attendu qu'en prononçant ainsi, alors que Mme [V] dénonçait un viol commis par pénétration buccale

V... ne peut pas être alimenté et hydraté par voie buccale, ce qui ouvre la voie à l'interruption de l'alimentation par voie entérale, avec pour effet certain son décès, alors que s'il était nourri par

susvisé de donner à un enfant une origine lui permettant de connaître l'identité de son père et de sa mère ; qu'il convient en conséquence d'ordonner une expertise biologique par prélèvement de cellules buccales

n'étaient en relation ni avec l'hépatite C, ni avec son traitement de façon directe, exclusive et certaine, sauf à admettre un pretium doloris de 1.5/7 pour indemniser une part d'hyposialorrhée (sécheresse buccale