X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Banque populaire provençale et corse, les conclusions de M.

Poirotte, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société KME France ; Sur le rapport de M.

Sur le rapport de Mme Brahic-Lambrey, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société A Schena, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de

SANS S'EXPLIQUER NI SUR LA REALITE DE CES SCENES, NI SUR LEUR CARACTERE INJURIEUX, LA COUR D'APPEL A MANQUE AUX EXIGENCES DU TEXTE SUSVISE ; ET ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE AYANT LIE LA SEPARATION DE CORPS

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Aubrun, de la SCP Célice et Blancpain

Le Corre, conseiller référendaire, après débats en l'audience publique du 9 février 2021 où étaient présents : Mme Leprieur, conseiller doyen faisant fonction de président, M.

. ; 2°)- La société CYRNEACOLOR, dont le siège social est à Ajaccio (Corse), résidence Les Iles, immeuble Monte-Cristo et actuellement immeuble Le Capitole, "Colline du Salario" ; en cassation d'un arrêt

Combes, conseiller rapporteur ; Mme X..., M. David, conseillers référendaires ; M.

Paris (13e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1992 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit : 18/ de la société Crédit lyonnais, dont le siège est à Bastia (Haute-Corse

FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 7 JANVIER 2026 1°/ Mme [U] [G], épouse [F], domiciliée [Adresse 4], 2°/ la Mutuelle assurances du corps

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Burkel, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société ND hydrocarbures

[O] et autres Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 50457 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire, déléguée par la

[G] [K] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de la Haute-Corse, en date du 29 janvier 2025, qui, pour assassinat, l'a condamné à quinze ans de réclusion criminelle, dix ans d'interdiction

Céline, - LA SOCIETE ADVENCED COMPUTER INTERNATIONAL, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de BOBIGNY, en date du 3 juillet 2002, qui a autorisé

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Olivier, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Groupe Bigard

(chambre civile), au profit : 1°/ de la Société générale, société anonyme, dont le siège social est ..., 2°/ du Trésor public, pris en la personne de M. le trésorier-payeur général de la Haute-Corse

Combes, conseiller rapporteur, MM. Saintoyant, Vigroux, Zakine, Ferrieu, Monboisse, conseillers, M. Y..., Mme Z..., M. X..., M. Fontanaud, conseillers référendaires, M.

Combes, conseiller rapporteur, MM. B..., Leblanc, Gaury, Benhamou, conseillers, M. Y..., Mme A..., Mme X..., M. Aragon-Brunet, conseillers référendaires, M.