Y... est caractérisé dans tous ses éléments, la victime étant atteinte d'une cécité de l'oeil gauche ; que le jugement sera confirmé de ce chef ; " aux motifs adoptés, que si certaines déclarations

Y... insistait dans ses écritures sur le fait que le docteur X... faisait état du fait que son état de santé devait donner droit à l'allocation compensatrice : cécité complète avec besoin d'une tierce

Hervé Z..., domicilié [...]                          , 3°/ à Mme Priscilla Z..., domiciliée [...]                              , 4°/ à Mme Cécile Z..., épouse B..., domiciliée [...]                                             

décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1999 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Jeanine Z..., demeurant ..., prise en qualité d'héritière de Mme Cécile

Me Rémy-Corlay, avocat des sociétés Comexo, Villa et AJ associés, de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat des sociétés [...] et XL insurance, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat des sociétés Cecia

Y... et Xavier et Mme Cécile X..., ses enfants, ont saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale aux fins de reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur et de versement des réparations

incriminé ne permet pas d'affirmer que seule Marie Y... a pu remettre au journaliste le courrier destiné au maire de la commune ; que pas davantage, les propos attribués à Marie Y... sous le titre "Marie Cécile

Cécile D... et M.

du juge des tutelles, de l'expertise médicale ordonnée par ce magistrat et du procès-verbal d'audition de la victime que celle-ci, quoique âgée de 64 ans à l'époque des faits, présentait, outre une cécité

loyers à l'effet de voir fixer le prix du nouveau bail, les consorts X... ont contesté la recevabilité de l'action motif pris de l'irrégularité du mémoire en demande adressé, le 29 octobre 2001, à "Mme Cécile

La société CECIAA et la société ASCIER lui opposent désormais la lettre du 31 décembre 2013 aux termes de laquelle la société CECIAA informe l'intéressée de ce qu'elle a procédé à la cession de son activité

se trouver, à savoir : - locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Jacques X... et/ou la société European Coolbox Concept et/ou la société Coolcamp Ltd et/ou Paule, Odile X..., et/ou Cécile

. ; que Me Robert Pons, notaire, a confirmé que Mme veuve X..., bien qu'analphabète et atteinte de cécité, était parfaitement consciente de ses actes et capable de gérer son patrimoine ; qu'il n'est donc

X... n'a pas droit à l'attribution de la prestation de compensation du handicap au titre du forfait cécité pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2019 et d'avoir confirmé dans cette mesure

d'un compte bancaire ouvert au Crédit Lyonnais agence sise 20 place de la République à Bondy ; qu'en réponse à une mise en demeure du service de souscrire une déclaration des revenus pour 2000, Cécile

administrateur délégué de la société Européenne de diversification - Eurodiv ; que le capital de 800 000 euros de la société Européenne de diversification - Eurodiv résulte de l'apport fait par Maxime X... et Cécile

Coumet, ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 26 juin 1996), qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire des sociétés Ducler frères, Entreprise Ducler, Cécile Z..., Ducler Cameroun

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 juillet 2000) que Mmes Geneviève, Marie-Thérèse, Hélène, Cécile