sursis, à une amende de 10 000 francs et a ordonné l'affichage de la décision aux portes de l'entreprise pendant une durée de trois semaines ; "aux motifs qu'il est apparu que l'étroitesse des chéneaux

les frères Y... reconnaissent avoir tous deux acheté des meubles à Pierre Z... et les avoir revendus en partie, qu'ils ont détenu sur leur stand du marché Serpette, non seulement deux commodes et un chevet

B... devant le tribunal pour le voir condamner à réparer le préjudice résultant pour eux de l'enlèvement de leur parcelle de bois de deux fûts de chêne effectué lors du débardage d'arbres abattus sur une

supportant déjà un bâtiment, une surface de plancher hors oeuvre brute inférieure ou égale à 20 m2 ; "qu'en l'espèce, il a été constaté et qu'il n'est pas contesté qu'à achèvement des travaux, le chenil

Hor LIM, Cheng Kheav TAN et X... B...

communautaires applicables au secteur viti-vinicole" ; que, par application de ce principe dit des listes positives, le traitement oenologique consistant à incorporer des douelles ou des copeaux de chêne

(Lyon, 5 juillet 1996), que la société TV Expansion Channel 5 ayant été mise en liquidation judiciaire le 8 juin 1988, M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Grenoble, 26 août 1987) et les productions, que Mme X... ayant été mordue par son chien, celui-ci fut mis en observation dans un chenil

André B..., demeurant ..., 8 / de la société civile immobilière (SCI) Les Chênes, dont le siège est ..., 9 / de M. Michel Z..., demeurant ...

Y..., effectuée en exécution d'une commission rogatoire délivrée par le juge d'instruction de Sens, Mme Chezel, ont été découverts des produits stupéfiants et des armes ; qu'une procédure incidente a été

avaient endommagé la toiture de l'immeuble incriminé n'étaient pas dues à des passages de neige poudreuse à travers la couverture mais à la formation de glace en partie basse de la toiture et dans les chêneaux

pas accomplies, tout en constatant qu'il n'existait aucune interdiction ou restriction réglementaire de navigation autour d'une bouée flottant en mer et que le conducteur du bateau naviguait dans le chenal

société à responsabilité limitée, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1995 par la cour d'appel de Rouen (1ère et 2ème chambres civiles), au profit de la société Chanel

. ; "alors, d'une part, que, dans ses écritures en appel, Christian Y... faisait valoir qu'il ne s'était pas déplacé immédiatement au chevet de la patiente le 25 mai 1988 en fin d'après-midi malgré

[Y] [P] a pris des risques inconsidérés en plongeant de nuit, dans le chenal, muni d'un dispositif de signalisation insuffisant et de projecteurs artisanaux dont l'enquête n'a pas pu déterminer s'ils étaient

X..., alors propriétaire de la Clinique des Chênes à Vélizy-Villacoublay, aux droits duquel viennent Mmes Elisabeth et Béatrice X..., a conclu avec différents médecins, dont M.

cour d'appel qui a constaté que l'activité de la société Servicosm consistait dans le conditionnement de produits de beauté, vernis, mascaras, laits corporels, soins pour le corps et soins pour les cheveux

constatèrent que les marques en forme de points et de traits ainsi que l'inscription "putin" avaient été portées à la peinture rouge sur les murs et les portes du garage de leur habitation sise à Chenières

devant être fournies par cette dernière, et a commandé à cette société divers matériels, dont le financement a été assuré par un crédit-bail consenti par la société Locam ; que la société Channel 5 ayant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chênes, société anonyme, dont le siège social est ..., prise