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93 résultats pour « Choukour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100628

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

mariage à la date du 13 septembre 1948, la copie intégrale de l'acte de naissance N° 414 de Dalila J... précisant en marge, ce mariage, ainsi que la copie intégrale de l'acte de naissance de Kaddour Choukri

Source officielle
CC

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SASU Choukour

SIREN 978748184Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

23/04/2026

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Dépôts des comptes

SASU Choukour

SIREN 978748184Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

17/04/2025

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Créations

Morou, Oluwa Toyi Choukourath, Agbanrin Fagbemi

SIREN 939030086Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

09/01/2025

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Créations

SCARAUTO, CHOUKOUR, Sami

SIREN 949197305Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

07/03/2023

Voir →

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300118

Cassation

20 janvier 2009

20 janvier 2009

X... ont assigné en bornage l'association foncière de remembrement de Briel-sur-Barre, Marolles les Bailly, Chauffour les Bailly, propriétaire des parcelles..., M.

Source officielle
CC

soc

61372657cd58014677424cba

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

demeurant ..., 27 / de Mlle Christelle XY..., demeurant ..., 28 / de Mme Florence ZH..., épouse M..., demeurant ..., 29 / de Mme Hermeline J..., épouse Capelle, demeurant 1, allée R Leleu, rue du Chauffour

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110279

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

L..., chaque année du 20 octobre au 1er mai « – de 1971 à 1975 35 brebis environ à Kamardea, – de 1976 à 1985 84 brebis environ à Chokoa Ayhere, – de 1986 à 1990 98 brebis environ à Chokoa Ayhere.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300154

Cassation

10 février 2015

10 février 2015

Guillaume X... de leur demande en annulation de la vente conclue entre les époux Chauffour-Goret et les époux X...-Y..., ainsi que de leur demande tendant à être substitués aux époux X...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00859

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

provoquée par le départ de Mark E...au désenchantement, commandant un nouveau mobilier pour ne pas l'utiliser (Wim Z...), ou se consolant du chagrin causé par un départ en choisissant un nouveau " chouchou

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210371

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

B... dont je suis le "chouchou". Comme Mme N... me l'a dit, s'il en dépendait que d'elle, j'aurais eu "0 euro".

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10266

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

ce qu'il est titulaire depuis 2009 des CACES concernant la conduite et la manoeuvre de chariots élévateurs, locotracteurs et bandes transporteuses, puis à compter du 5 janvier 2015, la conduite de chouleurs

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CC

civ3

613720a1cd580146773ecb36

Cassation

18 février 1987

18 février 1987

époux E... ont assigné la S.C.I. en juin 1976 pour obtenir la suppression des vues ainsi que des dommages-intérêts et ensuite assigné aux mêmes fins Mme C..., acquéreur d'un des lots des époux Arcadie Choko

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CC

civ3

6137239ccd5801467740c042

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

Z..., liquidateur, demeurant ..., 80200 Peronne, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Churoux revêtements, 18 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613722b4cd580146774005a4

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Roger Batifouye, 26°/ de Mme Batifouye, demeurant tous deux Villa Choko Maitia, 5 et 7, cité des Roses, 64100 Bayonne, 27°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200132

Cassation

18 février 2021

18 février 2021

de l'Artois dispose d'une action récursoire à l'encontre de la SAS Croda Chocques ; AUX MOTIFS QUE « Sur la demande du FIVA tendant à la reconnaissance de la faute inexcusable de la société CRODA CHOCOUES

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00228

Cassation

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Christine (LAMORLAYE) acte du 26/ 03/ 08 : " Chouchou " : ovariohysterectomie (fils retirés le 7/ 04/ 08) Vous refusez de nous donner des explications sur l'absence de règlement et d'inscription en comptabilité

Source officielle