CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

97 résultats pour « Coerchon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10781

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

C... devait s'occuper des truies, assurer leur alimentation, les nettoyer; pendant les semaines « 'sevrage' », il devait organiser le départ des cochons, nettoyer régulièrement les salles de maternité,

Source officielle

Page 5 sur 5

← Précédent
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200047

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

versent aux débats une attestation d'une entreprise de dératisation qui indique effectuer trois traitements par an ; que l'expert judiciaire n'a pas imputé la présence des rats aux volailles et au cochon

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421bdd

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

L'enquête puis l'information ont, par ailleurs, fait apparaître que Gilbert D... qui avait des projets immobiliers pour lesquels il recherchait des financements s'était adressé dans ce but à Alain Ri cochon

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301157

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Il y a mis des canards et des poules, ainsi que des cochons et tout un tas d'animaux je m'opposais à la poursuite du bail.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100567

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

G... travailler à la ferme familiale (fenaison, élevage des volailles des cochons et autres bétail) » ; que le conseiller clientèle du.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2010:EV145

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

que sa feuille devait se trouver dans le tiroir d'un meuble situé dans une arrière-cuisine attenant au garage où se trouvent également des couteaux à découper qu'elle utilisait lors de l'abattage des cochons

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00794

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

vérifier ta carte d'identité, parce que…au moins, comme ça au moins si t'as moins de 18 ans j'aurais niqué avant », « je vais laisser mes compères s'amuser avec la petite salope », « de la bonne petite cochonne

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310322

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

. ; que le bâtiment à usage de loges à cochons, d'écurie, de grenier à foin, cave, poulailler, et comportant aussi une cuisine avec de petites pièces au-dessus et qui se trouve sur la propriété d'origine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200220

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

travaillait 14 heures par jour du lundi au samedi et 6 à 7 heures le dimanche ; que des études sur le bruit dans les porcheries ont été effectuées desquelles il résulte qu'au moment de l'alimentation des cochons

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00538

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

. ; qu'il est fait mention du « boulot de cochon » de « e-run » et de ce que déjà sur EDF, « ils ont des conflits à répétition avec le client » ; que Bernard A... atteste le 29 décembre 2004 de ce qu'en

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300341

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

P...) indiquant que celui-ci occupe depuis plus de 30 ans (depuis 1965 ou 1967) la parcelle revendiquée en y élevant ses boeufs et cochons, il apparaît d'autres documents du dossier que celui-ci n'ignorait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02329

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[BY] [M] faisait souvent la réflexion suivante « vous voyez on a eu raison de ne pas les inviter, il n'y a que du cochon à manger » » ; que le 25 février 2011, la société 3bClim écrivait que « le

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100789

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

estimé que du 1er juillet 2004 au 31 décembre 2010 : - le nombre de bouteilles vendues imitant tout ou partie des marques déposées (jusqu'en 2010, pour les mets suivants : Fromage, Crustacés, Dinde, Cochon

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100418

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

...", "donné à I... vacances" "impôts taxe complémentaire", qu'au titre des recettes étaient mentionnées "pension de guerre", " beurre à N...", "crème", "oeufs","lait", "allocations familiales", "4 cochons

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00862

Cassation

25 avril 2017

25 avril 2017

[V] lui avait dit, voyant son tee-shirt taché, qu'il allait l'appeler « la petite cochonne » ; que tandis qu'elle lui tenait tête au fil du temps, il était devenu agressif, la dissuadant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110151

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

personnage Greg alias Superprout, ce dernier évoquait d'ores et déjà un côté « plaisantin joyeux qui adore faire des blagues » et son lien d'amitié avec Nathan dont il est précisé qu'ils s'entendent « comme cochons

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01688

Cassation

22 octobre 2015

22 octobre 2015

seulement elle-même et sa collègue ont été sciemment installées dans ce bureau, mais qu'en outre son employeur lui a reproché à tort d'avoir mis une affichette indiquant, à côté d'une tirelire en forme de cochon

Source officielle